June 11, 2004
Lois, décrets, ordonnances et règlements
Autres arrêtés
- Forces armées. - Mise à la pension Par arrêté royal n° 4887 du 25 mars 2004 : Le capitaine-commandant officier de carrière Durieux, R., est mis à la pension d'ancienneté à titre définitif, le 1asuper
- Personnel civil. - Démission honorable Par arrêté royal n° 4929 du 29 avril 2004, la démission honorable de sa fonction de professeur à la Division préparatoire à l'Ecole royale militaire, est accord
- Forces armées. - Fonction spéciale. - Démission. - Désignation Par arrêté royal n° 4931 du 29 avril 2004 : Le secrétaire général Thuysbaert, G., est déchargé de l'emploi de directeur général human re
- Armée. - Service médical. - Nomination au grade de base et au grade supérieur d'un officier issu du recrutement normal Par arrêté royal n° 4932 du 29 avril 2004 : Le sous-lieutenant commissionné élèv
- Armée. - Force aérienne. - Passage du cadre des officiers auxiliaires dans le cadre des officiers de réserve Par arrêté royal n° 4934 du 29 avril 2004, la résiliation de l'emploi qu'il occupe dans le
- Armée. - Force aérienne. - Admission d'officiers auxiliaires dans le cadre des officiers de carrière et de complément Par arrêté royal n° 4935 du 29 avril 2004 : Les officiers auxiliaires, dont les n
- Armée. - Force aérienne Sortie du cadre des officiers de réserve Dispositions rapportées Par arrêté royal n° 4936 du 6 mai 2004, les dispositions de l'arrêté royal n° 4825 du 5 février 2004 sont rappo
- Personnel civil. - Démission Par arrêté royal n° 4939 du 6 mai 2004, la démission d'office de ses fonctions est accordée à M. Geens, Raymond, ingénieur industriel, avec faculté de faire valoir ses dro
- Armée. - Force aérienne Passage du cadre des officiers de carrière dans le cadre des officiers de réserve Par arrêté royal n° 4940 du 6 mai 2004, la démission de l'emploi qu'il occupe dans la catégori