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On a compris le système de la T.V.A. lorsque l’on a compris que la T.V.A. n’est en
définitive supportée que par le du bien ou du service. Même si avant
d’atteindre ce stade final de la consommation, d’autres paiements de T.V.A. peuvent
intervenir, ils restent neutres.
Prenons l’exemple d’une chaîne économique comprenant différents stades de production
et de commercialisation :
A
Acierie
F
Fabricant de
machines à laver
G
Grossiste en
électroménager
D
Détaillant en
électroménager
P
Particulier
(consommateur)
Vend des tôles à
Vend une machine à
Vend une machine à
Vend une machine à
100,00
TVA 21,00
121,00
100,00
TVA 21,00
121,00
545,00
TVA 114,45
659,45
Dépense
545,00
TVA 114,45
659,45
610,00
TVA 128,10
738,10
610,00
TVA 128,10
738,10
750,00
TVA 157,50
907,50
750,00
TVA 157,50
907,50
A verse à l'Etat les 21,00
payés par F
F récupère de l'Etat les 21,00
payés à A
F verse à l'Etat les 114,45
payés par G
G récupère de l'Etat les 114,45
payés à F
G verse à l'Etat les 128,10
payés par D
D récupère de l'Etat les 128,10
payés à G
D verse à l'Etat les 157,50
payés par P
P ne récupère rien
Déclaration de
D
157,50
- 128,10
Dû 29,40
Déclaration de
G
128,10
- 114,45
Dû 13,65
Déclaration de
F
114,45
- 21,00
Dû 93,45
Facturation Déclaration TVA
Recett e
Recett e
Dépense
Recett e
Dépense
Recett e
Dépense
Circuit économique Facturation Déclaration T.V.A.
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