Apprendre la T.V.A. Initiation au fonctionnement du système de la T.V.A. et notions de base 2014
- Editeur:
- Edipro
- Date de publication:
- 2014-01-13
- Auteurs:
-
Michel Ceulemans
(Professeur) - ISBN:
- 978-2-87496-272-1
Description:
Depuis que la T.V.A. sest imposée à la plupart des pays européens, il nexiste plus de cours déconomie, de gestion, danalyse financière ou de comptabilité qui ne prenne en compte ce paramètre économique quest la Taxe sur la valeur ajoutée. Du producteur au consommateur, du professionnel au particulier, chacun est concerné.
La legislation
- Le système de la T.V.A
- Les personnes assujetties à la T.V.A.
- Les opérations réalisées en Belgique
- Les importations
- Les exportations
- Les achats de biens dans l'Union européenne
- Les ventes de biens dans l'Union européenne
- Les prestations de services dans l'Union européenne
- Les opérations immobilières
- Les ventes de véhicules
- La base imposable
- Les taux
- Les déductions de T.V.A.
- Les restitutions de T.V.A.
Les obligations
- Formalités administratives des assujettis
- Les régimes de taxation
- La déclaration périodique à la T.V.A.
- La déclaration spéciale à la T.V.A.
- La facturation
- Les notes ou reçus T.V.A.
- Tenue de la comptabilité
- La liste des clients assujettis à la T.V.A.
- Le relevé à la T.V.A. des opérations intracommunautaires
- Conservation des livres et documents
- Les moyens de preuve de l'administration
- La procédure
- Les intérêts moratoires
Les exercices