Pourquoi consolider ?
| Auteur | Stéphane Mercier |
| Pages | 31-39 |
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Plusieurs raisons rendent utile la vue donnée par des comptes de groupe, plutôt que celle fournie par les comptes isolés (statutaires) de chacune des sociétés du groupe :
- la première est économique, au sens où il faut privilégier l'aspect économique de la situation par rapport à l'aspect juridique (principe comptable dit du «substance over form»): il n'existe pas de différence économique entre le cas où une société A a racheté une société B en acquérant simplement les actions ou en se rendant physiquement propriétaire de ses actifs et de ses passifs; la représentation comptable de ces deux situations est différente et la consolidation favorisera la représentation économique.;
- la deuxième raison est liée au principe d'image fidèle; nous montrerons une série d'exemples simples pour démontrer que les comptes isolés peuvent être trompeurs sur la situation véritable du groupe;
- la troisième, liée à la précédente, est de répondre à des besoins en information tant interne qu'externe.
Considérons le cas de deux sociétés A et B; la première souhaite racheter la seconde à hauteur de la valeur comptable de ses capitaux propres (40.000). Ce rachat peut se faire de deux manières :
- soit A acquiert les actifs (et les passifs) de B : elle devient propriétaire des actifs et se substitue à B pour régler les dettes de cette dernière;
- soit A rachète aux actionnaires de B la totalité des actions représentatives du capital de B, et, dans le bilan de A, la société B est représentée par une participation financière
Considérons le bilan des deux sociétés A et B avant l'opération d'achat :
SOCIÉTÉ A
| Immobilisations corporelles | 50.000 |
| Immobilisations financières | 0 |
| Stocks | 10.000 |
| Créances - 1 an | 40.000 |
| Trésorerie/Liquidités | 40.000 |
| total | 140.000 |
| Capital | 50.000 |
| Réserves | 40.000 |
| Résultat de l'exercice | 10.000 |
| Dettes long terme | 30.000 |
| Dettes court terme | 10.000 |
| total | 140.000 |
SOCIÉTÉ B
| Immobilisations corporelles | 20.000 |
| Immobilisations financières | 0 |
| Stocks | 13.000 |
| Créances - 1 an | 7.000 |
| Trésorerie/Liquidités | 30.000 |
| total | 70.000 |
| Capital | 20.000 |
| Réserves | 15.000 |
| Résultat de l'exercice | 5.000 |
| Dettes long terme | 20.000 |
| Dettes court terme | 10.000 |
| total | 70.000 |
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Si A acquiert les actifs et les dettes de B globalement pour 40.000, le bilan de A sera le suivant :
SOCIÉTÉ A
Bilan au 31/12/2004
| Immobilisations corporelles | 70.000 |
| Immobilisations financières | 0 |
| Stocks | 23.000 |
| Créances - 1 an | 47.000 |
| Trésorerie/Liquidités | 30.000 |
| total | 170.000 |
| Capital | 50.000 |
| Réserves | 40.000 |
| Résultat de l'exercice | 10.000 |
| Dettes long terme | 50.000 |
| Dettes court terme | 20.000 |
| total | 170.000 |
B continuera d'exister juridiquement avec le bilan suivant :
SOCIÉTÉ B
Bilan au 31/12/2004
| Immobilisations corporelles | 0 |
| Immobilisations financières | 0 |
| Stocks | 0 |
| Créances - 1 an | 0 |
| Trésorerie/Liquidités | 40.000 |
| total | 40.000 |
| Capital | 20.000 |
| Réserves | 15.000 |
| Résultat de l'exercice | 5.000 |
| Dettes long terme | 0 |
| Dettes court terme | 0 |
| total | 40.000 |
Par contre, la seconde éventualité conduit aux bilans suivants :
SOCIÉTÉ A
Bilan au 31/12/2004
| Immobilisations corporelles | 50.000 |
| Immobilisations financières | 40.000 |
| Stocks | 10.000 |
| Créances - 1 an | 40.000 |
| Trésorerie/Liquidités | 0 |
| total | 140.000 |
| Capital | 50.000 |
| Réserves | 40.000 |
| Résultat de l'exercice | 10.000 |
| Dettes long terme | 30.000 |
| Dettes court terme | 10.000 |
| total | 140.000 |
Le bilan originel de B reste quant à lui inchangé :
SOCIÉTÉ B
Bilan au 31/12/2004
| Immobilisations corporelles | 70.000 |
| Immobilisations financières | 0 |
| Stocks | 23.000 |
| Créances - 1 an | 47.000 |
| Trésorerie/Liquidités | 30.000 |
| total | 70.000 |
| Capital | 20.000 |
| Réserves | 15.000 |
| Résultat de l'exercice | 5.000 |
| Dettes long terme | 20.000 |
| Dettes court terme | 10.000 |
| total | 70.000 |
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Les comptes annuels statutaires sont donc significativement différents alors que les comptes devraient être identiques du point de vue économique.
Juridiquement, les sociétés A et B restent pourtant des entités distinctes.
Les comptes annuels statutaires des sociétés présentent les limites suivantes :
- leur présentation est totalement liée à la structure juridique de la société mère;
- les participations sont en principe évaluées au coût d'acquisition (méconnaissance des actifs et des résultats des filiales);
- ils ne reflètent pas l'endettement du groupe incomplet (uniquement celui de la société mère);
- le compte de résultats ne prend en considération que les dividendes et non pas les résultats des filiales;
- les opérations internes sont mal, voire pas présentées.
Les comptes consolidés (bilan, compte de résultats, annexe) et tableau de financement ne remplacent jamais les comptes statutaires (individuels) : ils fournissent des informations complémentaires aux tiers.
Ils ont pour objet de refléter l'image fidèle (au niveau économique) d'un groupe de sociétés.
Ils n'ont que rarement un impact fiscal.
Les comptes statutaires ne représentent pas toujours la situation réelle des sociétés. Les comptes consolidés permettent de donner une image globale d'un ensemble de sociétés qui, bien que juridiquement indépendantes, constituent une entité économique.
Exemple : A détient 100 % des actions de B tandis que B détient 100% des actions de A :
SOCIÉTÉ A
Bilan au 31/12/2004
| Immobilisations financières : actions de B | 50.000 | Capital | 50.000 |
| total | 50.000 | total | 50.000 |
SOCIÉTÉ B
Bilan au 31/12/2004
...
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