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Pourquoi consolider ?

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AuteurStéphane Mercier
Pages31-39

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Plusieurs raisons rendent utile la vue donnée par des comptes de groupe, plutôt que celle fournie par les comptes isolés (statutaires) de chacune des sociétés du groupe :

- la première est économique, au sens où il faut privilégier l'aspect économique de la situation par rapport à l'aspect juridique (principe comptable dit du «substance over form»): il n'existe pas de différence économique entre le cas où une société A a racheté une société B en acquérant simplement les actions ou en se rendant physiquement propriétaire de ses actifs et de ses passifs; la représentation comptable de ces deux situations est différente et la consolidation favorisera la représentation économique.;

- la deuxième raison est liée au principe d'image fidèle; nous montrerons une série d'exemples simples pour démontrer que les comptes isolés peuvent être trompeurs sur la situation véritable du groupe;

- la troisième, liée à la précédente, est de répondre à des besoins en information tant interne qu'externe.

3.1. Raison économique

Considérons le cas de deux sociétés A et B; la première souhaite racheter la seconde à hauteur de la valeur comptable de ses capitaux propres (40.000). Ce rachat peut se faire de deux manières :

- soit A acquiert les actifs (et les passifs) de B : elle devient propriétaire des actifs et se substitue à B pour régler les dettes de cette dernière;

- soit A rachète aux actionnaires de B la totalité des actions représentatives du capital de B, et, dans le bilan de A, la société B est représentée par une participation financière

Considérons le bilan des deux sociétés A et B avant l'opération d'achat :

SOCIÉTÉ A

Immobilisations corporelles50.000
Immobilisations financières0
Stocks10.000
Créances - 1 an 40.000
Trésorerie/Liquidités40.000
total140.000

Capital50.000
Réserves40.000
Résultat de l'exercice10.000
Dettes long terme30.000
Dettes court terme 10.000
total140.000

SOCIÉTÉ B

Immobilisations corporelles20.000
Immobilisations financières0
Stocks13.000
Créances - 1 an 7.000
Trésorerie/Liquidités30.000
total70.000

Capital20.000
Réserves 15.000
Résultat de l'exercice5.000
Dettes long terme 20.000
Dettes court terme10.000
total 70.000

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Si A acquiert les actifs et les dettes de B globalement pour 40.000, le bilan de A sera le suivant :

SOCIÉTÉ A

Bilan au 31/12/2004

Immobilisations corporelles 70.000
Immobilisations financières0
Stocks 23.000
Créances - 1 an47.000
Trésorerie/Liquidités 30.000
total 170.000

Capital 50.000
Réserves40.000
Résultat de l'exercice10.000
Dettes long terme50.000
Dettes court terme20.000
total170.000

B continuera d'exister juridiquement avec le bilan suivant :

SOCIÉTÉ B

Bilan au 31/12/2004

Immobilisations corporelles0
Immobilisations financières 0
Stocks 0
Créances - 1 an 0
Trésorerie/Liquidités40.000
total40.000

Capital20.000
Réserves15.000
Résultat de l'exercice5.000
Dettes long terme0
Dettes court terme 0
total 40.000

Par contre, la seconde éventualité conduit aux bilans suivants :

SOCIÉTÉ A

Bilan au 31/12/2004

Immobilisations corporelles50.000
Immobilisations financières 40.000
Stocks10.000
Créances - 1 an40.000
Trésorerie/Liquidités0
total140.000

Capital50.000
Réserves 40.000
Résultat de l'exercice 10.000
Dettes long terme 30.000
Dettes court terme10.000
total140.000

Le bilan originel de B reste quant à lui inchangé :

SOCIÉTÉ B

Bilan au 31/12/2004

Immobilisations corporelles70.000
Immobilisations financières0
Stocks 23.000
Créances - 1 an47.000
Trésorerie/Liquidités30.000
total70.000

Capital20.000
Réserves 15.000
Résultat de l'exercice5.000
Dettes long terme20.000
Dettes court terme 10.000
total70.000

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Les comptes annuels statutaires sont donc significativement différents alors que les comptes devraient être identiques du point de vue économique.

Juridiquement, les sociétés A et B restent pourtant des entités distinctes.

Les comptes annuels statutaires des sociétés présentent les limites suivantes :

- leur présentation est totalement liée à la structure juridique de la société mère;

- les participations sont en principe évaluées au coût d'acquisition (méconnaissance des actifs et des résultats des filiales);

- ils ne reflètent pas l'endettement du groupe incomplet (uniquement celui de la société mère);

- le compte de résultats ne prend en considération que les dividendes et non pas les résultats des filiales;

- les opérations internes sont mal, voire pas présentées.

Les comptes consolidés (bilan, compte de résultats, annexe) et tableau de financement ne remplacent jamais les comptes statutaires (individuels) : ils fournissent des informations complémentaires aux tiers.

Ils ont pour objet de refléter l'image fidèle (au niveau économique) d'un groupe de sociétés.

Ils n'ont que rarement un impact fiscal.

3.2. Respect du principe de l'image fidèle

Les comptes statutaires ne représentent pas toujours la situation réelle des sociétés. Les comptes consolidés permettent de donner une image globale d'un ensemble de sociétés qui, bien que juridiquement indépendantes, constituent une entité économique.

Exemple : A détient 100 % des actions de B tandis que B détient 100% des actions de A :

SOCIÉTÉ A

Bilan au 31/12/2004

Immobilisations financières : actions de B 50.000 Capital50.000
total50.000total 50.000

SOCIÉTÉ B

Bilan au 31/12/2004

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