La P.E.B. expliquée

Jean-Marie Hauglustaine - Architecte , Département des Sciences et Gestion de l’environnement, Université de Liège
Michel Delnoy - Avocat , Barreau de Liège
Edipro, 2009
ISBN 978-2-87496-012-3

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Description de la Source

Sections

Sommaire

Table des abréviations

Avant-propos

Introduction

A. Qu'est-ce Que la P.E.B. ? - B. Pourquoi des règlementAtionsthermiques ? - C. La P.E.B. en perspective:histori Que desrèglementAtions thermiques

Sommaire

Les exigences de la P.E.B. En region WAllonne avant le 1 ^er septembre 2008

A. Quelles sont les dispositions applicables ? - B. A quels projets s'appliquent ces dispositions ? - C. Quelles sont les normes p.e.b. applicables ? - D. Quel est le lien entre les exigences p.e.b. et la demande de permis d'urbanisme ou unique et son instruction ? - E. Quelles sont les sanctions pénales en cas de manquement au obligations P.E.B. ? - F. Quel est l'impact, en termes de responsabilité civile, en cas de manquement aux obligations P.E.B. ?

Les exigences de la P.E.B. En region wallonne entre le 1 septembre 2008 et le 1^er septembre 2009

A. Quelles sont les dispositions applicables ? - B. A quels projets s’appliquent ces dispositions ? - C. Quelles sont les normes PEB applicables et les exigences ? - D. Quel est le lien entre les exigences PEB et la demande de permis d’urbanisme ou uniuqe et son instruction - E. Quelles sont les sanctions pénales en cas de manquement aux obligations PEB ? - F. Quel est l’impact, en termes de responsabilité civile, en cas de manquement aux obligations PEB ?

Les exigences de la P.E.B. En region wallonne a partir du 1^er septembre 2009

A. Quelles sont les dispositions applicables ? - B. Quelles sont les critères p.e.b. et exigences P.E.B. ? - C. Quel est le nouveau système du certificat P.E.B. ? - D. Quel est le nouveau système des exigences P.E.B. ? - E. Quel est le lien entre les exigences p.e.b. et la demande de permis d’urbanisme ou unique ?- F. Quelles sont les sanctions pénales en cas de manquement aux obligations P.E.B. ? - G. Quelles sont les sanctions administratives en cas de manquement aux obligations P.E.B. ?- ...

Et demain ? L'évolution probable des exigences P.E.B.

A. L’énergie grise et le choix de l’implantation - B. L’émission de CO2 lors de la construction