MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE (Moniteur belge)
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- 20 DECEMBRE 2012. - AGRB portant modification de l'arrêté du Gouvernement du 19 juin 2008 portant le règlement général du Fonds bruxellois de garantie et abrogeant l'arrêté du 5 avril 2004 portant le règlement général du Fonds bruxellois de garantie
- Personnel civil. - Distinctions honorifiques Ordres nationaux Par arrêté royal n° 3793 du 22 novembre 2001, sont nommés Officier de l'Ordre de la Couronne : Mmes : Jeannine Teck, chef administratif,
- Personnel civil. - Nomination Par arrêté royal n° 3797 du 22 novembre 2001, M. Mairesse, Michel A., est nommé à titre définitif en qualité d'ingénieur. Cet arrêté entre en vigueur le 1erbends
- Armée. - Force terrestre Passage du cadre des officiers de carrière dans le cadre des officiers de réserve Par arrêté royal n° 3803 du 22 novembre 2001, la démission de l'emploi qu'il occupe dans le c
- Forces armées. - Fonction spéciale Nomination. - Abrogation Par arrêté ministériel n° 82523 du 12 décembre 2001 : Le général-major Herreweghe, J-P., est nommé inspecteur permanent des épreuves lingui
- Personnel civil. - Nominations Par arrêté royal n° 3842 du 21 décembre 2001, M. Thilly, Philippe, du rôle linguistique français, est, par avancement de grade, promu au grade de directeur général, à l'
- 22 JANVIER 2002. - Arrêté ministériel relatif à la désignation d'officiers généraux chargés d'un mandat particulier comme président du comité d'avancement pour le grade d'adjudant-major
- Personnel civil. - Nominations Par arrêté royal n° 3779 du 16 novembre 2001, M. Bontemps, Luc-M., est nommé à titre définitif en qualité d'ingénieur. Cet arrêté entre en vigueur le 1erbendsuper
- Armée. - Force terrestre. - Changement de corps Par arrêté royal n° 3786 du 16 novembre 2001, le lieutenant De Kerpel, N., du corps de l'artillerie, est transférée, à sa demande, avec son grade et so
- Forces armées. - Retraits du grade d'officier de réserve Par arrêté royal n° 3788 du 16 novembre 2001, le grade d'officier de réserve de la force terrestre est retiré de plein droit le 10 novembre 199
- Armée. - Force terrestre Passage du cadre des officiers de carrière dans le cadre des officiers de réserve Par arrêté royal n° 3805 du 29 novembre 2001, la démission de l'emploi qu'il occupe dans le c
- Aumônerie. - Sortie du cadre des officiers de réserve Par arrêté royal n° 3807 du 29 novembre 2001, M.M. Hansen, Paul - F, Haumont, Jean - M., en Margraff, Wilhelm, cessent par limite d'âge, de faire
- Personnel civil. - Nomination Par arrêté royal n° 3809 du 29 novembre 2001, M. Cresens Koen-P., est nommé à titre définitif en qualité d'ingénieur industriel. Cet arrêté entre en vigueur le 1e
- Marine. - Changement de corps Par arrêté royal n° 3812 du 29 novembre 2001, le lieutenant de vaisseau de première classe B. D'Haene, du corps des officiers de pont de la marine, est transféré à sa dem
- Marine. - Passage du cadre des officiers de carrière dans le cadre des officiers de réserve Par arrêté royal n° 3688 du 11 octobre 2001, la démission de l'emploi qu'il occupe dans le cadre des officie
- Armée. - Force terrestre. - Fixation d'ancienneté Par arrêté royal n° 3689 du 11 octobre 2001, le capitaine de complément Rousseaux, M., du corps du génie, prend rang d'ancienneté de capitaine de comp
- Aumônerie. - Nomination Par arrêté royal n° 3696 du 18 octobre 2001, M. Smit, Wim-G., est admis dans le cadre actif des aumôniers militaires et nommé aumônier de deuxième classe du culte catholique le
- Fonctions spéciales. - Démission. - Désignation Par arrêté royal n° 3697 du 18 octobre 2001 : Le colonel breveté administrateur militaire J. Lefevre est déchargé le 1er avril 2002 d
- Personnel civil. - Nomination Par arrêté royal n° 3700 du 18 octobre 2001, M. Sneessens, Alain-P., est nommé à titre définitif en qualité de météorologiste. Cet arrêté entre en vigueur le 1erb
- Service médical Nomination dans le cadre des officiers de carrière Par arrêté royal n° 3703 du 25 octobre 2001, la nomination du lieutenant Beerens, D. à lieu dans la catégorie des officiers de carri
- Armée. - Force terrestre. - Changement de force Par arrêté royal n° 3709 du 29 octobre 2001, le capitaine-commandant J. de Staercke, du corps d'artillerie de la force terrestre est transféré à sa dema
- Armée. - Force aérienne. - Passage du cadre des officiers de carrière dans le cadre des officiers de réserve Par arrêté royal n° 3711 du 29 octobre 2001, la démission de l'emploi qu'il occupe dans le
- Personnel civil. - Démission honorable Par arrêté royal n° 3713 du 29 octobre 2001, la démission honorable de son emploi est accordée à M. Daems, Hubertus, ingénieur industriel, avec faculté de faire
- 4 JANVIER 2002. - Arrêté ministériel relatif à l'emploi de certains officiers généraux et fonctionnaires généraux
- 31 DECEMBRE 2001. - Arrêté royal relatif à l'emploi de certains officiers généraux et fonctionnaires généraux
- Forces armées. - Nominations dans le cadre des officiers de réserve Par arrêté royal n° 3704 du 25 octobre 2001 : Force terrestre Les candidats officiers dont les noms suivent sont nommés au g
- Forces armées. - Fonctions spéciales. - Commission Par arrêté royal n° 3705 du 25 octobre 2001 : le colonel d'aviation breveté d'état-major Van de Ven, D., est commissionné le 1er dé
- Forces armées. - Commissions Par arrêté royal n° 3782 du 16 novembre 2001, à la force terrestre, les adjudants commissionnés candidats officiers de complément De Keyser, H., Charniau, O., Lefebre, D.
- Forces armées Nominations d'officiers dans le cadre des officiers de réserve Par arrêté royal n° 3814 du 29 novembre 2001 : Force terrestre Les nominations suivantes ont lieu dans la catégorie
- Forces armées. - Admission d'officiers de complément dans le cadre des officiers de carrière Par arrêté royal n° 3690 du 11 octobre 2001 : Force terrestre Les officiers de complément dont les noms su
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