20 JUNI 2011. - Ministerieel besluit tot wijziging van artikel 1 van het ministerieel besluit van 1 oktober 2010 tot uitvoering van artikel 3 van het besluit van de Vlaamse Regering van 25 januari 1995 betreffende de mededeling van de vaste benoeming aan het departement Onderwijs
De Vlaamse minister van Onderwijs, Jeugd, Gelijke Kansen en Brussel,
Gelet op het decreet rechtspositie personeelsleden gemeenschapsonderwijs van 27 maart 1991, artikel 40bis, § 4, ingevoegd bij het decreet van 14 juli 1998, vervangen bij het decreet van 18 mei 1999 en gewijzigd bij het decreet van 7 juli 2006, en artikel 47, § 2, ingevoegd bij het decreet van 21 december 1994 en gewijzigd bij het decreet van 7 juli 2006;
Gelet op het decreet rechtspositie personeelsleden gesubsidieerd onderwijs van 27 maart 1991, artikel 31, § 8, gewijzigd bij de decreten van 14 februari 2003 en 7 juli 2006, en artikel 41, § 2, ingevoegd bij het decreet van 21 december 1994 en...
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