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Ordre judiciaire Par arrêtés royaux du 14 novembre 2002 : - produisant ses effets le 15 septembre 2002 est acceptée, à sa demande, la démission de M. Bigwood, J., de ses fonctions de conseiller suppl

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Vincent

Ordre judiciaire

Par arrêtés royaux du 14 novembre 2002 :

- produisant ses effets le 15 septembre 2002 est acceptée, à sa demande, la démission de M. Bigwood, J., de ses fonctions de conseiller suppléant à la cour d'appel de Bruxelles;

- Mme Buyse, T. premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Courtrai, est nommée juge à ce tribunal;

- M. Caeymaex, J., avocat, est nommé juge suppléant au tribunal de commerce de Liège;

- M. Rézette, A., avocat, est nommé juge suppléant au tribunal de commerce d'Arlon;

- M. Georges F., avocat, est nommé juge suppléant au tribunal de commerce de Marche-en-Famenne;

- M. Wynants, Y., avocat, est nommé juge suppléant au tribunal de police de Verviers;

- Mme Guimin...

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