Information juridique intelligente
 Belgique | 1-800-335-6202

Eau Un arrêté ministériel du 23 octobre 2003 agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Ecobeton de Saint-Trond sous l'appellation commerciale Ecopure

As Enacted (Moniteur belge) Cited in Related
Vincent

Eau

Un arrêté ministériel du 23 octobre 2003 agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Ecobeton de Saint-Trond sous l'appellation commerciale Ecopure Compact W ** 1-5 airlift pour une capacité de 5 équivalent-habitants.

Cet agrément porte le numéro W2003/02/02/a.

Un arrêté ministériel du 23 octobre 2003 agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Ecobeton de Saint-Trond sous l'appellation commerciale Ecopure Compact W ** 1-6 airlift pour une capacité de 6 équivalent-habitants.

Cet agrément porte le numéro W2003/02/03/a.

Un arrêté ministériel du 23 octobre 2003 agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Ecobeton de Saint-Trond sous l'appellation commerciale Ecopure Compact W ** 1-7 airlift pour une capacité de 7 équivalent-habitants.

Cet agrément porte le numéro W2003/02/04/a.

Un arrêté ministériel du 23 octobre 2003 agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Ecobeton de Saint-Trond sous l'appellation commerciale Ecopure Compact W ** 1-8 airlift pour une capacité de 8 équivalent-habitants.

Cet agrément porte le numéro W2003/02/05/a.

Un arrêté ministériel du 23 octobre 2003 agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Ecobeton de Saint-Trond sous l'appellation commerciale Ecopure Compact W ** 1-9 airlift pour une capacité de 9 équivalent-habitants.

Cet agrément porte le numéro W2003/02/06/a.

Un arrêté ministériel du 23 octobre 2003 agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société A.S.B.L. Epuvaleau de Gembloux sous l'appellation commerciale Epuval 5EH pour une capacité de traitement de 5 équivalent-habitants.

Cet agrément porte le numéro W2003/08/01/a.

Un arrêté ministériel du 23 octobre 2003 agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société DMD...

Pour continuer la lecture

SOLLICITEZ VOTRE ESSAI

VLEX uses login cookies to provide you with a better browsing experience. If you click on 'Accept' or continue browsing this site we consider that you accept our cookie policy. ACCEPT