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21 MAI 2013. - Arrêté royal fixant la composition du Conseil scientifique de l'Institut royal météorologique de Belgique

As Enacted (Moniteur belge) Cited in Related
Vincent

ALBERT II, Roi des Belges,

A tous, présents et à venir, Salut.

Vu les articles 37 et 107, alinéa 2 de la Constitution;

Vu l'arrêté royal du 20 avril 1965 fixant le statut organique des établissements scientifiques fédéraux, l'article 7, remplacé par l'arrêté royal du 25 février 2008;

Vu l'arrêté royal du 7 décembre 2004 fixant la composition du Conseil scientifique de l'Institut royal météorologique de Belgique;

Vu les propositions formulées par le Directeur général a.i. de l'Institut royal météorologique de Belgique dans sa lettre du 12 décembre 2012;

Sur la proposition de Notre Secrétaire d'Etat à la Politique scientifique,

Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er. Le Conseil scientifique de l'Institut royal météorologique de Belgique est composé comme suit :

  1. le Directeur général de l'établissement, qui est membre d'office;

  2. membres du personnel scientifique dirigeant de l'établissement :

    - M. C. Tricot, chef de département a.i.;

    - M. J. Rasson, chef de département a.i.;

    - M. S. Dewitte, chef de département a.i.;

    - M. P. Termonia, chef de département a.i..

  3. personnalités scientifiques choisies en-dehors de l'établissement :

    - M. C. Bouquegneau, professeur à l'Université de Mons;

    - Mme C. De Mol, professeur à l'Université libre de Bruxelles;

    - M. H. Dejonghe, professeur à l'"Universiteit Gent";

    - M. J. Cornelis, professeur à la "Vrije Universiteit Brussel";

    - M. C. Maes, professeur à la "Katholieke Universiteit Leuven".

    Art. 2. Les membres mentionnés à l'article 1er, b) et c) sont nommés pour un mandat de six ans.

    Art. 3. Le Président sera choisi parmi les membres mentionnés à l'article 1er, c).

    Art. 4. Le Directeur général...

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