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Renonciation à l'agrément par une entreprise d'assurances Par arrêté royal du 20 septembre 2002 est constatée la renonciation à l'agrément par l'entreprise « Le Mans Assurances » (code administratif

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Vincent

Renonciation à l'agrément par une entreprise d'assurances

Par arrêté royal du 20 septembre 2002 est constatée la renonciation à l'agrément par l'entreprise « Le Mans Assurances » (code administratif numéro 0373), société anonyme dont le siège social est situé avenue Louise 222, à 1050 Bruxelles, pour les branches suivantes :

- « Accidents » (branche 1);

- « Maladie » (branche 2);

- « Corps de véhicules terrestres, autres que ferroviaires » (branche 3);

- « Corps de véhicules ferroviaires » (branche 4);

- « Corps de véhicules maritimes, lacustres et fluviaux » (branche 6);

- « Marchandises transportées, y compris les marchandises, bagages et tous autes biens » (branche 7);

- « Incendie et éléments naturels » (branche 8);

- « Autres dommages aux biens » (branche 9);

- « R.C. véhicules terrestres automoteurs » (branche 10);

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