Aménagement du territoire Remembrement Il est décidé de renouveler le comité provincial de remembrement à l'amiable de biens ruraux, pour la province de Hainaut. Ce comité est composé comme suit : -
Aménagement du territoire Remembrement
Il est décidé de renouveler le comité provincial de remembrement à l'amiable de biens ruraux, pour la province de Hainaut.
Ce comité est composé comme suit :
- président : M. Eric Meganck;
- président suppléant : M. Vincent Godeaux;
- secrétaire effectif : Mme Josette Lachapelle;
- membres : Mme G. Deroover et MM. A. Arnould, P. Roussille, E. Taminiau, R. Van Lierde et A. Vandevelde;
- membres suppléants : MM. E. Auquier, J.-C. Baudru, J. Fiévet, F. Libert, M. Van der Meerschen et R. Warnon.
En cas de décès d'un membre, le membre suppléant exerce le mandat du membre décédé jusqu'à nomination d'un nouveau membre.
Il est décidé de renouveler le comité provincial de remembrement à l'amiable de biens ruraux, pour la province de Namur.
Ce comité est composé comme suit :
- président : M. V. Godeaux;
- président suppléant : M. E. Meganck;
- Secrétaire effectif : M. A. Mokadem;
- Secrétaire suppléant : M. P. Leroy;
- membres effectifs : MM. F.-J. Bournonville, P. Danzain, G. Dewez, J. Frippiat, J. Kesch et R. Mohimont;
- membres suppléant : W. Buffet, H. Godfrin, W. Peeters, J. Plichart, A. Thomas et M. Tournay.
En cas de décès d'un membre, le membre suppléant exerce le mandat du membre décédé jusqu'à la nomination d'un nouveau membre.
Loi du 22 juillet 1970 Article 1er
- M. Vincent Godeaux, attaché à la Direction générale de l'Agriculture, est nommé président effectif des comités de remembrement Boneffe, Aische-en-Refail, Focant, Longchamps, Longueville, Malèves, Romerée, en remplacement de M. W. Peeters, et de Couvreux, Juseret, Roy, Schockeville, en remplacement de M. Emmanuel Winance ainsi que Ambly, Anloy-Glaireuse, Bande-Grune, Bizory, Bleid, Eprave, Erneuville, Hotton, Nives, Vaux-Rosières, en remplacement de M. Philippe Duchêne;
- M. Vincent. Godeaux, attaché à la Direction générale de l'Agriculture, est nommé président suppléant des comités de remembrement de Estinnes-au-Mont, Luttre, Peissant, en remplacement de Mme Josette Lachapelle et de Enghien, Rêves, en remplacement de M. Francy Debled ainsi que Berloz, Oreye, Trognée, Ville-en-Hesbaye, Ligney, Clavier-Pailhe, Fexhe-le-Haut-Clocher, Aineffe, Lincent, Othée-Xhendremael, en remplacement de M. Marc Reuter;
- M. Eric Meganck, attaché à la Direction générale de l'Agriculture, est nommé président suppléant des comités de remembrement Boneffe, Aische-en-Refail, Longchamps, Malèves, Romerée, en remplacement de M. Emmanuel Winance et de Corroy-le-Grand...
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