Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 27 septembre 2009 : - Sont promus au grade de Commandeur de l'Ordre de Léopold : Mme Delos, M., avocat général près la cour d'appel de Mons (15 novembre 2007), M
Ordres nationaux
Par arrêtés royaux du 27 septembre 2009 :
- Sont promus au grade de Commandeur de l'Ordre de Léopold :
Mme Delos, M., avocat général près la cour d'appel de Mons (15 novembre 2007);
M. Desmet, B., président de chambre à la cour d'appel de Gand (8 avril 2008);
Mme Dreze, F., président de chambe à la cour d'appel de Liège (15 novembre 2007);
MM. :
Germain, J., conseiller à la cour du travail de Liège (8 avril 2008);
Lotz, J., avocat général honoraire près la cour d'appel de Bruxelles (8 avril 2008);
Margraff, Ch., conseiller à la cour du travail de Liège (8 avril 2008);
Mme Rabine, V., président de chambre à la cour d'appel de Liège (15 novembre 2007);
MM. :
Renaers, P., président de chambre à la cour d'appel d'Anvers (15 novembre 2007);
Ruys, R., avocat général près la cour d'appel de Bruxelles (15 novembre 2007).
Ils porteront la décoration civile.
- Est nommé au grade de Commandeur de l'Ordre de Léopold :
M. Laurent, Ph., premier avocat général près la cour du travail de Liège (8 avril 2008).
Il portera la décoration civile.
- Sont promus au grade d'Officier de l'Ordre de Léopold :
M. Allegaert, M., vice-président et juge d'instruction au tribunal de première instance de Courtrai (8 avril 2008);
Mmes :
Barbier, Ch., vice-président honoraire au tribunal de première instance de Neufchâteau (15 novembre 2007);
Calewaert, C., vice-président et juge d'instruction au tribunal de première instance de Bruxelles (15 novembre 2007);
M. Castelyns, W., juge du paix du septième canton d'Anvers (8 avril 2008);
Mme Claus, C., vice-président au tribunal de première instance d'Anvers (8 avril 2008);
MM. :
Connerotte, J.-M., juge d'instruction au tribunal de première instance de Neufchâteau (15 novembre 2007);
Delforge, J., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Namur (15 novembre 2007);
Demanet, C., président du tribunal de première instance d'Arlon (8 avril 2008);
Mme Devos, M., vice-président au tribunal de première instance de Bruxelles (8 avril 2008);
M. Donnay, E., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Neufchâteau (8 avril 2008);
Mme Fransen, A., magistrat fédéral (15 novembre 2007);
MM. :
Gaudy, J., président des tribunaux du travail d'Arlon, de Marche et de Neufchâteau (15 novembre 2007);
Havenith, A., conseiller à la cour du travail de Liège (8 avril 2008);
Mmes :
Hertoghs, E., vice-président au tribunal du travail d'Hasselt (15 novembre 2007);
Jamar, N., magistrat fédéral (8 avril 2008);
MM. :
Lamiroy, T., magistrat fédéral (15 novembre 2007);
Lantsoght, J., vice-président au tribunal de première instance de Bruges (8 avril 2008);
Mahieu, J., vice-président au tribunal de première instance d'Anvers et juge d'instruction, spécialisé en terrorisme, à la cour d'appel d'Anvers (8 avril 2008);
Mme Matagne, M.-C., vice-président au tribunal de première instance de Namur (8 avril 2008);
MM. :
Meire, Ph., magistrat fédéral (15 novembre 2007);
Pâque, Ch., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Liège (15 novembre 2007);
Mmes :
Peeters, A., conseiller à la cour d'appel d'Anvers (15 novembre 2007);
Pellens, L., magistrat fédéral (8 avril 2008);
M. Poma, P., juge de paix du canton de Brasschaat (8 avril 2008);
Mmes :
Prignon, J., juge de paix du canton de Fléron (8 avril 2008);
Schelkens R., vice-président au tribunal de première instance de Termonde (8 avril 2008);
M. Sherrington, J., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Liège (8 avril 2008);
Mme Sorgeloose, C., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Gand (15 novembre 2007);
M. Van Aelst, P., juge d'instruction au tribunal de première instance de Bruxelles (8 avril 2008);
Mme Van Bauwel, B., juge de la jeunesse au tribunal de première instance de Malines (15 novembre 2007);
MM. :
Van den Bossche, L., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Termonde (15 novembre 2007);
Van der Sypt, E., magistrat fédéral (8 avril 2008);
Mmes :
Van Hoeylandt, I., vice-président et juge d'instruction au tribunal de première instance d'Anvers (8 avril 2008);
Van Weert, Y., vice-président au tribunal de commerce d'Anvers (8 avril 2008);
M. Vandenbruwaene, P., avocat général près la cour d'appel d'Anvers (15 novembre 2007);
Mme Vandevoorde, H., magistrat fédéral (15 novembre 2007);
MM. :
Verhoeven, J., magistrat fédéral (8 avril 2008);
Weber, O., juge de paix du canton de Saint-Vith (8 avril 2008);
Mmes :
Weerts, B., avocat général près la cour d'appel de Mons (8 avril 2008);
Wenseleers M., juge de la jeunesse au tribunal de première instance de Bruxelles (15 novembre 2007).
Ils porteront la décoration civile.
- Sont nommés au grade d' Officier de l'Ordre de Léopold :
Mme Adams, D., premier substitut de l'auditeur du travail près le tribunal du travail de Bruxelles (8 avril 2008);
MM. :
Barth, H., conseiller à la cour du travail de Liège (8 avril 2008);
Bauduin, Ph., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Courtrai (15 novembre 2007);
Bisschop, E., magistrat fédéral (8 avril 2008);
Ceuppens, P., conseiller à la cour du travail d'Anvers (15 novembre 2007);
Mmes :
De Cock, P., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Termonde (15 novembre 2007);
Delange, M., conseiller à la cour du travail de Bruxelles (8 avril 2008);
Konsek, T., conseiller à la cour d'appel de Liège (8 avril 2008);
MM. :
Lambrecht, J., conseiller à la cour d'appel de Gand (15 novembre 2007);
Maes, J., président du tribunal de commerce de Turnhout (8 avril 2008);
Moeremans, D., vice-président au...
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