20 SEPTEMBRE 2012. - Arrêté royal désignant les services hospitaliers universitaires, fonctions hospitalières universitaires et programmes de soins hospitaliers de l'association « Psychiatrisch Ziekenhuis Sint-Norbertus Duffel - Universitair Ziekenhuis Antwerpen »

ALBERT II, Roi des Belges,

A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi relative aux hôpitaux et à d'autres établissements de soins, coordonnée le 10 juillet 2008, l'article 4;

Vu l'arrêté royal du 7 juin 2004 fixant les conditions de désignation en qualité d'hôpital universitaire, de service hospitalier universitaire, fonction hospitalière universitaire ou programme de soins hospitalier universitaire, modifié par les arrêtés royaux des 13 juin 2005 et 17 novembre 2006;

Sur la proposition de la Ministre de la Santé publique,

Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er. Est désigné à l'association « psychiatrisch Ziekenhuis Sint-Norbertus Duffel - Universitair Ziekenhuis Antwerpen », en qualité de service hospitalier universitaire, le service suivant :

Le Service universitaire de formation en Psychiatrie, comprenant trois services d'hospitalisation de jour de courte durée spécifique sur...

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