10 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal portant homologation et retrait d'homologation de normes belges élaborées par le Bureau de Normalisation (NBN)
ALBERT II, Roi des Belges,
A tous, présents et à venir, Salut.
Vu la loi du 3 avril 2003 relative à la normalisation, l'article 17, 5°;
Vu l'arrêté royal du 25 octobre 2004 relatif aux modalités d'exécution des programmes de normalisation ainsi qu'à l'homologation ou l'enregistrement des normes;
Sur la proposition du Ministre pour l'Entreprise et la Simplification,
Nous avons arrêté et arrêtons :
Article 1er. Les normes belges mentionnées ci-après sont approuvées :
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NBN C 33-121
Câbles d'énergie - Câbles sous écran, à âmes conductrices en cuivre, isolés au polychlorure de vinyle (Type : 6 kV) (5e édition);
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NBN C 61-112-1
Prise de courant pour usages domestiques et analogues - Partie 1 : Règles générales (6e édition);
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NBN EN 1993-1-1 ANB
Eurocode 3 : Calcul des structures en acier - Partie 1-1 : Règles générales et règles pour les bâtiments - Annexe nationale (1re édition);
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NBN EN 1993-1-2 ANB
Eurocode 3 : Calcul des structures en acier - Partie 1-2 : Règles générales - Calcul du comportement au feu - Annexe nationale (1re édition);
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NBN EN 1993-1-8 ANB
Eurocode 3 : Calcul des structures en acier - Partie 1-8 : Règles générales - Calcul des assemblages - Annexe nationale (1re édition);
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NBN EN 1993-1-10 ANB
Eurocode 3 : Calcul des structures en acier - Partie 1-10 : Règles générales - Choix des qualités d'acier - Annexe nationale (1re édition);
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NBN EN 1993-1-11 ANB
Eurocode 3 : Calcul des structures en acier - Partie 1-11 : Règles générales - Calcul des structures à câbles ou éléments tendus - Annexe nationale (1re édition);
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NBN EN 1993-1-12 ANB
Eurocode 3 : Calcul des structures en acier - Partie 1-12 : Règles additionnelles pour l'utilisation de l'EN 1993 jusqu'à la nuance d'acier S 700 - Annexe nationale (1re édition);
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NBN EN 1994-1-1 ANB
Eurocode 4 : Calcul des structures mixtes acier-béton - Partie 1-1 : Règles générales et règles pour les bâtiments - Annexe nationale (1re édition);
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NBN EN 1994-1-2 ANB
Eurocode 4 : Calcul des structures mixtes acier-béton - Partie 1-2 : Règles générales - Calcul du comportement au feu - Annexe nationale (1re édition).
Art. 2. Les normes énumérées à l'article 1er peuvent être consultées au Bureau de Normalisation, rue de Birmingham 131, à 1070 Bruxelles, où elles sont en vente.
Art. 3. Les homologations suivantes cessent de sortir leur effet :
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NBN 539
1re édition, homologuée par l'arrêté royal du 28 mai 1964;
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NBN B 12-109
3e édition, homologuée par l'arrêté royal du 11 juin 2004;
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