Direction générale Relations collectives de travail Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières de calcaire non taillé et des
Direction générale Relations collectives de travail
Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires
Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières de calcaire non taillé et des fours à chaux, des carrières de dolomies et des fours à dolomies de tout le territoire du Royaume
Par arrêté du Directeur général du 8 septembre 2016, qui produis ses effets le 17 août 2016:
Monsieur Philippe CONTENT, à Amay, membre suppléant de la Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières de calcaire non taillé et des fours à chaux, des carrières de dolomies et des fours à dolomies de tout le territoire du Royaume, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de cette sous-commission, en remplacement de Monsieur Philippe TRINON, à Tinlot, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;
Monsieur Jean Louis TEHEUX, à Awans, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette sous-commission, en remplacement de Monsieur Philippe CONTENT, à Amay, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur;
Monsieur Olivier CATTELAIN, à Chapelle-lez-Herlaimont, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette sous-commission, en remplacement de Monsieur Jean-Luc MOUTHUY, à La Bruyère, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières de calcaire non taillé et des fours à chaux, des carrières de dolomies et des fours à dolomies de tout le territoire du Royaume
Par arrêté du Directeur général du 8 septembre 2016, qui produit ses effets le 19 août 2016,
Monsieur Philippe TRINON, à Tinlot, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de la Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières de calcaire non taillé et des fours à chaux, des carrières de dolomies et des fours à dolomies de tout le territoire du Royaume, en remplacement de Monsieur Steve DENIS, à Floreffe, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Commission paritaire pour employés de l'industrie chimique
Par arrêté du Directeur général du 8 septembre 2016, qui produit ses effets le 1er septembre 2016,
Monsieur Stéphane PIRON, à Seraing, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire pour employés de l'industrie chimique, en remplacement de Monsieur Claude ROUFOSSE, à Beyne-Heusay, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Commission paritaire pour employés des fabrications métalliques
Par arrêté du Directeur général du 8 septembre 2016, qui produit ses effets le 1er septembre 2016,
Monsieur Stéphane PIRON, à Seraing, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire pour employés des fabrications métalliques, en remplacement de Monsieur Claude ROUFOSSE, à Beyne-Heusay, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Commission paritaire pour les employés de la sidérurgie
Par arrêté du Directeur général du 8 septembre 2016, qui produit ses effets le 1er septembre 2016,
Monsieur Stéphane PIRON, à Seraing, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire pour les employés de la sidérurgie, en remplacement de Monsieur Claude ROUFOSSE, à Beyne-Heusay, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Commission paritaire pour employés de l'industrie et du commerce du pétrole
Par arrêté du Directeur général du 8 septembre 2016, qui produit ses effets le 1er septembre 2016,
Monsieur Stéphane PIRON, à Seraing, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire pour employés de l'industrie et...
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