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Dérogation Vu l'ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature, plus particulièrement ses articles articles 27, § 1er, 1°, 9°, 10° et 83

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Vincent

Dérogation

Vu l'ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature, plus particulièrement ses articles articles 27, § 1er, 1°, 9°, 10° et 83, § 3, 1° ;

Vu l'avis du Conseil supérieur bruxellois de la conservation de la nature du 27 février 2014;

Considérant que la mesure ne nuit pas directement ou indirectement au maintien ou au rétablissement dans un état de conservation favorable des populations des espèces concernées dans leur aire de répartition naturelle;

L'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement accorde une dérogation, moyennant le respect de certaines conditions, aux membres du Cercle de Mycologie de Bruxelles repris ci-dessous, d'une part pour la cueillette de champignons et de myxomycètes en Région de Bruxelles-Capitale, en ce compris les sites Natura 2000, les réserves naturelles et les réserves forestières et, d'autre part, pour quitter les routes et chemins ouverts à la circulation du public dans les réserves naturelles et forestières, à des fins de recherche scientifique et d'éducation :

Monsieur Henry BEKER, Monsieur André Joseph BRACKE, Monsieur Pascal...

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