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30 AOUT 2010. - Arrêté royal relatif à l'émission en 2010 de pièces commémoratives de 20 EURO en argent, ayant pour thème le livre « A Dog of Flanders »

As Enacted (Moniteur belge) Cited in Related
Vincent

ALBERT II, Roi des Belges,

A tous, présents et à venir, Salut.

Vu l'article 112 de la Constitution;

Vu la loi du 12 juin 1930 portant création d'un Fonds monétaire, notamment l'article 2 modifié par la loi du 10 décembre 2001;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, donné le 16 juin 2010;

Vu l'accord de Notre Secrétaire d'Etat au Budget, donné le 9 juillet 2010;

Vu l'avis 48.558/2V du Conseil d'Etat, donné le 18 août 2010, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1/, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973;

Considérant la décision de la Banque Centrale Européenne du 10 décembre 2009 relative à l'approbation du volume de l'émission de pièces en 2010;

Considérant que les pièces commémoratives dont question dans cet arrêté doivent être mises en vente en septembre 2010;

Vu la proposition de Notre Ministre des Finances,

Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er. A l'occasion du 75e anniversaire du premier film parlant et du 35e anniversaire de la première série de films d'animation, du livre « A Dog of Flanders », est émis à partir du mois de septembre 2010, un maximum de 40 000 pièces de 20 euros en argent de qualité « proof ».

Art. 2. Les pièces ont les caractéristiques techniques suivantes :

1) titre en argent : 925 millièmes;

2) poids : 22,85 grammes;

3) diamètre : 37 millimètres.

La tranche est lisse.

Les pièces sont polies et sont produites en frappe médaille.

Art. 3. La pièce porte à l'avers une composition...

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