Direction générale Relations collectives de travail Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Commission paritaire de l'industrie des carrières Par arrêté du Directeur général du 29 ma
Direction générale Relations collectives de travail
Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires
Commission paritaire de l'industrie des carrières
Par arrêté du Directeur général du 29 mai 2009, qui produit ses effets le 27 avril 2009, M. Jean KERKHOVE, à Tournai, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission paritaire de l'industrie des carrières, en remplacement de M. Freddy ANDRIEN, à Grimbergen, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Sous-commission paritaire des carrières de porphyre de la province de Hainaut et des carrières de quartzite de la province du Brabant wallon
Par arrêté du Directeur général du 29 mai 2009, qui produit ses effets le 27 avril 2009, M. Jean KERKHOVE, à Tournai, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire des carrières de porphyre de la province de Hainaut et des carrières de quartzite de la province du Brabant wallon, en remplacement de M. Jean-Pierre MARTIN, à Saint-Gilles, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Sous-commission paritaire des carrières de porphyre de la province de Hainaut et des carrières de quartzite de la province du Brabant wallon
Par arrêté du Directeur général du 29 mai 2009, qui produit ses effets le 27 avril 2009 :
M. Philippe LECLERCQ, à Genappe, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire des carrières de porphyre de la province de Hainaut et des carrières de quartzite de la province du Brabant wallon, en remplacement de M. Jean TROESSAERT, à Lessines, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;
M. Christophe VANHERREWEGHEN, à Rebecq, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette sous-commission, en remplacement de M. Christian DE LASSASIE, à Rebecq, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières, cimenteries et fours à chaux de l'arrondissement administratif de Tournai
Par arrêté du Directeur général du 29 mai 2009, qui produit ses effets le 27 avril 2009, MM. Jean KERKHOVE, à Tournai, et Xavier CULOT, à La Hulpe, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres effectifs de la Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières, cimenteries et fours à chaux de l'arrondissement administratif de Tournai, en remplacement respectivement de MM. Raphaël LHOTE, à Mons, et Philippe CESAR, à Binche, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.
Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières, cimenteries et fours à chaux de l'arrondissement administratif de Tournai
Par arrêté du Directeur général du 29 mai 2009, qui produit ses effets le 27 avril 2009 :
M. Philippe BRASSEUR, à Tournai, membre suppléant de la Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières, cimenteries et fours à chaux de l'arrondissement administratif de Tournai, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de cette sous-commission, en remplacement de M. Michel PLATEAU, à Péruwelz, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;
M. Frédéric DELPLANQUE, à Tournai, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette sous-commission, en remplacement de M. Philippe BRASSEUR, à Tournai, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur;
M. Georges VANHAEBOST, à Tournai, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette sous-commission, en remplacement de M. Ghislain LENGLEZ, à Brunehaut, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières de calcaire non taillé et des fours à chaux, des carrières de dolomies et des fours à dolomies de tout le territoire du Royaume
Par arrêté du Directeur général du 29 mai 2009, qui produit ses effets le 27 avril 2009 :
M. Jean KERKHOVE, à Tournai, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières de calcaire non taillé et des fours à chaux, des carrières de dolomies et des fours à dolomies de tout le territoire du Royaume, en remplacement de M. Freddy ANDRIEN, à Grimbergen, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;
M. Xavier CULOT, à La Hulpe, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette sous-commission, en remplacement de M. Yvo BERTI, à Rebecq, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Sous-commission paritaire pour la récupération de chiffons
Par arrêté du Directeur général du 29 mai 2009, qui produit ses effets le 29 avril 2009 :
M. Dominique MEYFROOT, à Meulebeke, membre suppléant de la Sous-commission paritaire pour la récupération de chiffons, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de cette sous-commission, en remplacement de M. Donald WITTEVRONGEL, à Bruges, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;
M. Tyno PARMENTIER-LEMAN, à Roulers, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette sous-commission...
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