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Ordres nationaux Par arrêté royal du 19 novembre 2001, M. Clerbout, J., juge consulaire honoraire au tribunal de commerce de Bruxelles, est nommé Chevalier de l'Ordre de Léopold. Il portera la décorat

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Vincent

Ordres nationaux

Par arrêté royal du 19 novembre 2001, M. Clerbout, J., juge consulaire honoraire au tribunal de commerce de Bruxelles, est nommé Chevalier de l'Ordre de Léopold.

Il portera la décoration civile.

Par arrêté royal du 16 novembre 2001 est acceptée, à sa demande, la démission de M. Van Malleghem, F., de ses fonctions de juge consulaire au tribunal de commerce d'Audenarde.

Par arrêtés royaux du 20 novembre 2001 :

- M. Hecq, M., vice-président au tribunal de première instance de Tournai, est désigné aux fonctions de juge des saisies à ce tribunal pour un terme d'un an prenant cours le 1er décembre 2001;

- Mme Thoreau, G., juge au tribunal de première instance de Tournai, est désignée aux fonctions de juge de la jeunesse à ce tribunal pour un terme d'un an prenant cours le 1er décembre 2001.

Par arrêté...

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