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5 NOVEMBRE 2002. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 30 novembre 1998 portant nomination des membres, du président et du vice-président du Conseil supérieur de Génétique humaine

As Enacted (Moniteur belge) Cited in Related
Vincent

ALBERT II, Roi des Belges,

A tous, présents et à venir, Salut.

Vu l'article 108 de la Constitution;

Vu l'arrêté royal du 7 novembre 1973 portant création d'un Conseil supérieur de la Génétique humaine, notamment les articles 4 et 6;

Sur la proposition de Notre Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement,

Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er. Sont nommés en qualité de membres du Conseil supérieur de la Génétique humaine :

Mme le docteur Bonduelle, Mary-Louise, Roodbos 25, à 9255 Buggenhout.

M. le docteur Bours, Vincent, rue de Verviers 11, à 4020 Liège.

M. le docteur Cassiman, Jean-Jacques, Oude Pastoriestraat 1, à 3050 Oud-Heverlee.

Mme le docteur De Paepe, Anne, Bruggenhoek 34, à 9620 Zottegem.

Mme le docteur Hayez-Delatte, France, avenue George Bergmann 41, à 1050 Ixelles.

M. le docteur Frijns, Jean-Pierre, Kortrijksestraat 170, à 3010 Louvain.

Mme le docteur Jamar, Mauricette, rue Ernest Malvoz 30, à 4500 Huy

Mme le docteur Liebaers, Ingeborg, rue du Cloître 47, à 1020 Bruxelles.

Mme le docteur Moldan, Maria, Zonnelaan 17, à 1652 Beersel

M. le docteur Mortier, Geert, Ommegangstraat 40, à 9881 Bellem.

M. le docteur Nöthen, Markus, Grote Hondstraat 14, à 2018 Antwerpen.

Mme le docteur van den Ende, Jenny, Groenenborgerlaan 203/2, à 2610 Wilrijk.

M. le docteur Van Maldergem, Lionel, rue de la Treille 10, à 1050 Ixelles.

M. le docteur Vassart, Gilbert, avenue Lambeau 113, à 1200 Woluwe-Saint-Lambert.

Mme le docteur Verellen-Dumoulin...

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