16 JANVIER 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant certains arrêtés du Gouvernement flamand relatifs à l'enseignement secondaire à temps plein
Le Gouvernement flamand,
Vu le décret du 31 juillet 1990 relatif à l'enseignement II, notamment l'article 55bis, inséré par le décret du 13 juillet 2001, et l'article 84quater, 1°, a), inséré par le décret du 12 juin 1991;
Vu le décret du 14 juillet 1998 contenant diverses mesures relatives à l'enseignement secondaire et modifiant le décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement fondamental, notamment l'article 7, § 1er, remplacé par le décret du 7 juillet 2006 et modifié par le décret du 16 mai 2007, l'article 28, § 1er, remplacé par le décret du 7 juillet 2006 et modifié par les décrets des 22 juin 2007 et 4 juillet 2008, et l'article 38, § 1er, remplacé par le décret du 7 juillet 2006 et modifié par les décrets des 22 juin 2007 et 4 juillet 2008;
Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 juin 1989 déterminant les cours généraux, les cours artistiques, les cours techniques et les cours pratiques dans les établissements d'enseignement secondaire à temps plein et dans les établissements d'enseignement secondaire à temps plein qui fonctionnent comme centres d'enseignement secondaire professionnel à temps partiel organisés ou subventionnés par la Communauté flamande, à l'exception des établissements d'enseignement secondaire spécial, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 31 juillet 1990, 5 juin 1991, 19 décembre 1991, 30 mai 1996, 9 juillet 1996, 9 juin 1998, 6 octobre 2000, 19 septembre 2003, 22 juillet 2005, 1er septembre 2006 et 24 octobre 2008;
Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2002 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire à temps plein, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 7 février 2003, 25 juin 2004, 9 septembre 2005, 7 juillet 2006, 7 septembre 2007 et 12 septembre 2008;
Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 juillet 2007 établissant la procédure d'introduction et de consultation pour les propositions de nouvelles subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire à temps plein, modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 30 mai 2008;
Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 décembre 2007 relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire à temps plein, modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 30 mai 2008;
Vu la concertation avec les délégués des pouvoirs organisateurs du 6 novembre 2008;
Vu l'avis du "Vlaamse Onderwijsraad" (Conseil flamand de l'Enseignement), émis le 25 novembre 2008;
Vu l'avis de l'Inspection des...
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