Organisation judiciaire. - Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 3 décembre 2001 sont promus ou nommés : Officier de l'Ordre de Léopold MM. : Roeffelaer, Henri, greffier en chef du tribunal de premi
Organisation judiciaire. - Ordres nationaux
Par arrêtés royaux du 3 décembre 2001 sont promus ou nommés :
Officier de l'Ordre de Léopold
MM. :
Roeffelaer, Henri, greffier en chef du tribunal de première instance de Tongres (8.04.01).
Roosen, secrétaire Jean-Pierre, secrétaire en chef du parquet du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Tongres (8.04.01).
Ils porteront la décoration civile.
Chevalier de l'Ordre de Léopold
MM. :
Coussement, Didier, secrétaire en chef du parquet du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Courtrai (15.11.00).
Destexhe, Joseph, secrétaire au parquet du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Tongres (8.04.01).
Donckers, Jacques, greffier en chef de la justice de paix du canton de Tubize (8.04.00).
Mme Guillaume, Jeanine, greffier aux tribunaux du travail de Namur et de Dinant (8.04.01).
MM. :
Sneessens, Lucien, greffier honoraire au tribunal de première instance de Bruxelles (8.04.00).
Vangronsveld, Jean, secrétaire honoraire au parquet du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Tongres (8.04.99).
Verdoodt, Jean, greffier honoraire à la cour d'appel de Bruxelles (8.04.01).
Ils porteront la décoration civile.
Officier de l'Ordre de la Couronne
Mme De Laet, Jacqueline, greffier en chef de la justice de paix du canton d'Ixelles (8.04.00).
Chevalier de l'Ordre de la Couronne
Mmes :
Boulet, Marie-Jeanne, secrétaire au parquet du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Tongres (8.04.01).
Chabot, Bernadette, greffier au tribunal de première instance de Huy (8.04.01).
De Vuyst, Betty, greffier au tribunal du travail de Charleroi (15.11.01).
MM. :
De Wit, Maurice, greffier au tribunal de première instance de Termonde (8.04.00).
D'Have, Freddy, secrétaire au parquet du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Gand (8.04.01).
Duez, André, secrétaire au parquet de l'auditeur du travail de Charleroi (15.11.00).
Ghysel, Robert, secrétaire au parquet du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Furnes (15.11.00).
Mme Hemmerechts, Christiane, secrétaire au parquet de la cour d'appel de Bruxelles (8.04.01).
MM. :
Henry, Georges, greffier au tribunal de première instance de Namur (15.11.99).
Neefs, François, greffier au tribunal de première instance de Louvain (8.04.00).
Piret, Pierre, secrétaire au parquet de la cour d'appel de Mons (15.11.01).
Mme Pulinckx, Maria, secrétaire au parquet du procureur du Roi...
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