Direction générale Relations collectives de Travail Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Commission paritaire de l'industrie sidérurgique Par arrêté du Directeur général du 8 jui
Direction gÈnÈrale Relations collectives de Travail
ArrÍtÈs concernant les membres des commissions paritaires
Commission paritaire de l'industrie sidÈrurgique
Par arrÍtÈ du Directeur gÈnÈral du 8 juin 2005, qui produit ses effets le 1er mars 2005, M. Antonio COCCIOLO, ‡ Fleurus, est nommÈ, en qualitÈ de reprÈsentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire de l'industrie sidÈrurgique, en remplacement de M. Mirello BOTTIN, ‡ Charleroi, dont le mandat a pris fin ‡ la demande de l'organisation qui l'avait prÈsentÈ; il achËvera le mandat de son prÈdÈcesseur.
Sous-commission paritaire des tuileries
Par arrÍtÈ du Directeur gÈnÈral du 8 juin 2005, qui entre en vigueur le 13 juin 2005, M. Peter B÷RNER, ‡ Merchtem, est nommÈ, en qualitÈ de reprÈsentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire des tuileries, en remplacement de M. Jan MOENS, ‡ Hoeilaart, dont le mandat a pris fin ‡ la demande de l'organisation qui l'avait prÈsentÈ; il achËvera le mandat de son prÈdÈcesseur.
Commission paritaire de l'industrie verriËre
Par arrÍtÈ du Directeur gÈnÈral du 8 juin 2005, qui entre en vigueur le 13 juin 2005, M. Mauro D'ACHILLE, ‡ Courcelles, et Mme Martine SCHILDERMANS, ‡ Lommel, sont nommÈs, en qualitÈ de reprÈsentants de l'organisation d'employeurs, membres supplÈants de la Commission paritaire de l'industrie verriËre, en remplacement respectivement de MM. Guy VAN DE SIJPE, ‡ Oosterzele, et Theo HOUBEN, ‡ Lommel, dont le mandat a pris fin ‡ la demande de l'organisation qui les avait prÈsentÈs; ils achËveront le mandat de leurs prÈdÈcesseurs.
Commission paritaire de l'industrie des tabacs
Par arrÍtÈ du Directeur gÈnÈral du 8 juin 2005, qui entre en vigueur le 13 juin 2005, M. Frank DAMS, ‡ Hemiksem, est nommÈ, en qualitÈ de reprÈsentant d'une organisation de travailleurs, membre supplÈant de la Commission paritaire de l'industrie des tabacs, en remplacement de Mme Caroline COPERS, ‡ Borsbeek, dont le mandat a pris fin ‡ la demande de l'organisation qui l'avait prÈsentÈe; il achËvera le mandat de son prÈdÈcesseur.
Commission paritaire de la transformation du papier et du carton
Par arrÍtÈ du Directeur gÈnÈral du 8 juin 2005, qui entre en vigueur le 13 juin 2005 :
Mme Caroline OLIVIER, ‡ Berchem-Sainte-Agathe, est nommÈe, en qualitÈ de reprÈsentante de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission paritaire de la transformation du papier et du carton, en remplacement de Mme Marie-Paule DEHOU, ‡ Sint-Pieters-Leeuw, dont le mandat a pris fin ‡ la demande de l'organisation qui l'avait prÈsentÈe; elle achËvera le mandat de son prÈdÈcesseur;
M. AndrÈ GHYSENS, ‡ Koekelberg, est nommÈ, en qualitÈ de reprÈsentant de l'organisation d'employeurs, membre supplÈant de cette commission, en remplacement de Mme Diane CELIS, ‡ Anvers, dont le mandat a pris fin ‡ la demande de l'organisation qui l'avait prÈsentÈe; il achËvera le mandat de son prÈdÈcesseur.
Sous-commission paritaire pour la rÈcupÈration de produits divers
Par arrÍtÈ du Directeur gÈnÈral du 8 juin 2005, qui entre en vigueur le 13 juin 2005, M. Bart STALMANS, ‡ Scherpenheuvel-Zichem, est nommÈ, en qualitÈ de reprÈsentant d'une organisation de travailleurs, membre supplÈant de la Sous-commission paritaire pour la rÈcupÈration de produits divers, en remplacement de Mme Gabrielle JAENEN, ‡ Geel, dont le mandat a pris fin ‡ la demande de l'organisation qui l'avait prÈsentÈe; il achËvera le mandat de son prÈdÈcesseur.
Sous-commission paritaire pour la carrosserie
Par arrÍtÈ du Directeur gÈnÈral du 8 juin 2005, qui entre en vigueur le 13 juin 2005 :
M. Walter CNOP, ‡ Steenokkerzeel, est nommÈ, en qualitÈ de reprÈsentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire pour la carrosserie, en remplacement de M. Paul MAXY, ‡ Menin, qui est nommÈ membre supplÈant; il achËvera le mandat de son prÈdÈcesseur;
M. Paul MAXY, ‡ Menin, membre effectif de cette sous-commission, est nommÈ, en qualitÈ de reprÈsentant d'une organisation de travailleurs, membre supplÈant de cette sous-commission, en remplacement de M. Guy DANEEL, ‡ Beersel, dont le mandat a pris fin ‡ la demande de l'organisation qui l'avait prÈsentÈ; il achËvera le mandat de son prÈdÈcesseur;
M. Emmanuel CHEMELLO, ‡ Fleurus, est nommÈ, en qualitÈ de reprÈsentant d'une organisation de travailleurs, membre supplÈant de cette sous-commission, en remplacement de M. Camillo D'ALOISIO, ‡ La LouviËre, dont le mandat a pris fin ‡ la demande de l'organisation qui l'avait prÈsentÈ; il achËvera le mandat de son prÈdÈcesseur.
Sous-commission paritaire pour le commerce du mÈtal
Par arrÍtÈ du Directeur gÈnÈral du 8 juin 2005, qui entre en vigueur le 13 juin 2005, M. Jan VAN DAMME, ‡ Hamme, est nommÈ, en qualitÈ de reprÈsentant d'une organisation de travailleurs, membre supplÈant de la Sous-commission paritaire pour le commerce du mÈtal, en remplacement de M. Dany CLEVERS, ‡ Maldegem, dont le mandat a pris fin ‡ la demande de l'organisation qui l'avait prÈsentÈ; il achËvera le mandat de son prÈdÈcesseur.
Sous-commission paritaire pour les moyennes entreprises d'alimentation
Par arrÍtÈ du Directeur gÈnÈral du 8 juin 2005, qui entre en vigueur le 13 juin 2005, Mme Kristien JESPERS, ‡ Bruxelles, est nommÈe, en qualitÈ de reprÈsentante...
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