Juridictions du travail. - Ordres nationaux Par arrêté royal du 31 août 2005, sont nommés : Officier de l'Ordre de la Couronne : M. Roland Gits, Juge social au titre d'employeur au Tribunal du travail
Juridictions du travail. - Ordres nationaux
Par arrêté royal du 31 août 2005, sont nommés :
Officier de l'Ordre de la Couronne :
M. Roland Gits, Juge social au titre d'employeur au Tribunal du travail de Bruxelles;
M. Michel Nicaise, Juge social au titre de travailleur employé au Tribunal du travail de Bruxelles.
Ils prennent rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 2000.
Par le même arrêté royal est nommé :
Officier de l'Ordre de la Couronne :
M. Egbert Meert, Juge social au titre de travailleur ouvrier au Tribunal du travail de Bruxelles.
Il prend rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 2003.
Par le même arrêté royal sont nommés :
Officier de l'Ordre de la Couronne :
M. Claude Casin, conseiller social au titre d'employeur à la Cour du travail de Liège;
M. Pierre Delwarde, Juge social au titre d'employeur au Tribunal du travail de Tournai;
M. René Stalens, Juge social au titre de travailleur employé au Tribunal du travail de Charleroi;
M. Arnold, conseiller social au titre d'employeur à la Cour du travail de Gand.
Ils prennent rang dans l'Ordre à dater du 8 avril 2004.
Par le même arrêté royal sont nommés :
Officier de l'Ordre de Léopold II :
M. Robert Baete, conseiller social au titre de travailleur ouvrier à la Cour du travail d'Anvers;
M. Urbain Bovy, conseiller sociale au titre d'employeur à la Cour du travail de Liège;
M. François Convens, conseiller social au titre de travailleur ouvrier à la Cour du travail d'Anvers;
M. Ronald De Schutter, conseiller social au titre de travailleur employé à la Cour du travail d'Anvers;
M. Henri Desmet, conseiller social au titre de travailleur ouvrier à la Cour du travail d'Anvers;
M. Roland Gijbels, conseiller sociale au titre d'employeur à la Cour du travail d'Anvers;
M. Stany Hens, conseiller social au titre de travailleur employé à la Cour du travail d'Anvers;
M. Carl Horemans, conseiller social au titre de travailleur ouvrier à la Cour du travail d'Anvers;
M. François Jordens, conseiller social au titre de travailleur ouvrier à la Cour du travail d'Anvers;
M. Eugène Oris, conseiller sociale au titre d'employeur à la Cour du travail d'Anvers;
M. Jozef Troonen, conseiller sociale au titre d'employeur à la Cour du travail d'Anvers;
M. Jozef Bockstaele, conseiller sociale au titre d'employeur à la Cour du travail d'Anvers;
M. Marc Weyns, conseiller social au titre de travailleur employé à la Cour du travail d'Anvers.
Ils prennent rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 2003.
Par le même arrêté...
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