13 SEPTEMBRE 2004. - Arrêté royal portant nomination de conseillers et de juges sociaux
ALBERT II, Roi des Belges,
A tous, présents et à venir, Salut.
Vu le Code judiciaire notamment les articles 198 à 201, 202 modifié par la loi du 6 mai 1982, 206 modifié par la loi du 15 mai 1987, et 216;
Vu l'arrêté royal du 7 avril 1970 déterminant le nombre des juges sociaux et des conseillers sociaux et les modalités de présentation des candidats, modifié par les arrêtés royaux du 12 octobre 1970, du 4 mai 1971, du 11 septembre 1974, du 12 septembre 1974, du 8 juin 1976, du 12 octobre 1978, du 11 août 1982, du 6 mars 1984, du 18 février 1994 et du 19 janvier 1999;
Vu les listes doubles de candidats présentés par les organisations représentatives d'employeurs et de travailleurs;
Sur la proposition de Notre Ministre de l'Emploi,
Nous avons arrêté et arrêtons :
Article 1er. Sont nommés en qualité de conseiller social effectif à la cour du travail d'Anvers :
- au titre d'employeur :
Mme. DOCX Rita à Hove;
MM.
AMSSOMS Christiaan à Wilrijk;
BIEGS Ivan à Herentals;
BOGAERT Willem à Anvers;
DE BROUWER René à Edegem;
DE WINTER Luc à Sint-Martens-Latem;
DERIJCKE Luc à Kalmthout;
GIJBELS Roland à Hasselt;
HAAN Marc à Boom;
HELLINGS Gerard à Alken;
JANSSEN Bertrand à Knokke-Heist;
LIPPENS Koen à Merelbeke;
MANDERVELT Paul à Genk;
REMANS André à Genk;
SCHERPEREEL Etienne à Landegem;
TROONEN Jozef à Zoutleeuw;
VAN BOCKSTAELE Jozef à Koksijde;
VAN GORP Michel à Edegem;
VAN TRIEST Cornelius à Schilde;
VLEESCHDRAGER Emmanuel à Deurne;
- au titre de travailleur-ouvrier :
Mme. COPERS Caroline à Borsbeek;
MM.
CARAEL René à Muizen;
DE SCHUTTER Ronald à Deurne;
DESMET Henri à Willebroek;
JORDENS François à Zutendaal;
MAGNUS Ortwin à Blaasveld;
SCHALENBOURG Daniel à Heers;
WOLPUT André à Turnhout;
- au titre de travailleur-employé :
Mme. HOUBRECHTS Nicole à Wellen;
Mme. SCHAERLAEKENS Karin à Mortsel;
MM.
DE BEL Pascal à Anvers;
VAN NESPEN Lucien à Merksem;
VAN REETH Hendrik à Boom;
VERHAEGHE Marc à Schoten.
Art. 2. Sont nommés en qualité de juge social effectif au tribunal du travail d'Anvers :
- au titre d'employeur :
MM.
BUYS Walter à Lint;
DE CROM Paul à Nijlen;
DE GRAEF John à Sint-Katelijne-Waver;
DE VISSCHER Antoine à Malines;
DERON André à Bruxelles;
DINGEMANS Philip à Anvers;
SAMOY Rik à Zoersel;
- au titre de travailleur ouvrier :
MM.
AERTS Ivan à Herentals;
BOOGAERTS Johannes à Anvers;
DE BRUYN Joseph à Hemiksem;
DE BRUYN Luc à Merksem;
GEUENS Erik à Kalmthout;
GROOTAERS Ivan à Malines;
LORIDAN Marc à Schoten;
MATTHYSEN Ronny à Brecht;
MENNES Karel à Stabroek;
SMETS Eduard à Anvers;
SMETS Paul à Wilrijk;
SMOLDERS Marc à Oostmalle;
TEMPELAERE Urbain à Anvers
VAN REETH François à Merksem;
- au titre de travailleur-employé :
MM. :
BOIY Roger à Brasschaat;
MARTENS Jan à Hove;
QUISTHOUDT Eric à Wuustwezel;
WENSELAERS Gert à Anvers.
Art. 3. Sont nommés en qualité de juge social effectif au tribunal du travail de Malines :
- au titre d'employeur :
MM.
BRADT Eric à Willebroek;
CORNELIS Lodewijk à Malines;
SEGERS Francis à Lier;
VAN EFFELTAIRE Willy à Malines;
- au titre de travailleur-ouvrier :
MM.
S'JONGERS Paul à Nijlen;
VAN DEN BROECK...
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