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Ordre judiciaire Par arrêté royal du 7 octobre 2009, entrant en vigueur à la date du 1er octobre 2009, est acceptée la démission de M. Stevens, J., de ses fonctions de juge suppléant

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Vincent

Ordre judiciaire

Par arrêté royal du 7 octobre 2009, entrant en vigueur à la date du 1er octobre 2009, est acceptée la démission de M. Stevens, J., de ses fonctions de juge suppléant à la justice de paix du quatrième canton d'Anvers.

Il est autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêtés royaux du 7 octobre 2009 :

- M. Nemry, P., juge de complément pour le ressort de la cour d'appel de Mons, est nommé juge au tribunal de première instance de Bruxelles.

Il est nommé simultanément juge au tribunal de première instance de Nivelles;

- M. D'Hondt, K., avocat, juge suppléant à la justice de paix du canton de Beveren, est nommé juge au tribunal de première instance de Termonde.

Il est nommé simultanément juge aux tribunaux de première instance de Gand et d'Audenarde;

- Mme Dumoulin, N., avocat, est nommée juge suppléant au tribunal de police de Verviers.

Par arrêté royal du 9...

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