25 MARS 2010. - Arrêté royal portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2011
ALBERT II, Roi des Belges,
A tous, présents et à venir, Salut.
Vu la loi du 21 mars 1991, portant réforme de certaines entreprises publiques économiques, notamment l'article 143;
Vu l'arrêté royal du 13 décembre 2005, portant approbation du quatrième contrat de gestion de La Poste;
Vu la proposition des organes de gestion de La Poste;
Sur la proposition de Notre Ministre des Entreprises publiques,
Nous avons arrêté et arrêtons :
Article 1er. Il est émis un timbre-poste spécial ayant comme thème "La libéralisation du marché postal".
Art. 2. Il est émis dans la série "This is Belgium", dix timbres-poste spéciaux consacrés aux cartoonistes.
Art. 3. Il est émis un timbre-poste spécial ayant comme thème "Les signes du zodiaque".
Art. 4. Il est émis, dans la série "Fête du Timbre", cinq timbres-poste spéciaux consacrés aux boîtes aux lettres à travers le temps.
Art. 5. Il est émis un timbre-poste spécial à l'occasion de l'année européenne du bénévole.
Art. 6. Il est émis dix timbres-poste spéciaux ayant comme thème "Les affiches d'Henry de Toulouse Lautrec au Musée d'Ixelles".
Art. 7. Il est émis un timbre-poste spécial ayant comme thème "Le Bal du Rat mort à Ostende".
Art. 8. Il est émis dix timbres-poste spéciaux ayant comme thème "La kermesse".
Art. 9. Il est émis un timbre-poste spécial à l'occasion de l'année de la chimie proclamée par les Nations unies.
Art. 10. Il est émis un timbre-poste spécial ayant comme thème "Les oeuvres de S.M. la Reine Paola".
Art. 11. Il est émis, dans la série "Philatélie de la Jeunesse", dix timbres-poste spéciaux consacrés à Tintin.
Art. 12. Il est émis un timbre-poste spécial dessiné par Luc Tuymans à l'occasion de son exposition au Bozar à Bruxelles.
Art. 13. Il est émis un timbre-poste spécial ayant comme thème "Noël et Nouvel an".
Art. 14. La valeur d'affranchissement de tous les timbres énumérés aux articles 1er à 13 correspondra au tarif d'un envoi normalisé en service intérieur.
Art. 15. Il est émis, dans la série "Architecture", cinq timbres-poste spéciaux ayant comme thème "Les anciens et nouveaux Palais de justice".
La valeur d'affranchissement des timbres correspondra au tarif d'un envoi non normalisé jusqu'à 100 g en service national.
Art. 16. Il est émis, dans la série "La Belgique des régions", cinq timbres-poste spéciaux ayant comme thème "Le pays minier de Campine".
Art. 17. Il est émis cinq timbres-poste spéciaux ayant comme thème " The art of graffiti".
Art. 18. Il est émis cinq timbres-poste...
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