11 MAI 2004. - Arrêté royal portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2005
ALBERT II, Roi des Belges,
A tous, présents et à venir, Salut.
Vu la loi du 21 mars 1991, portant réforme de certaines entreprises publiques économiques, notamment l'article 143;
Vu l'arrêté royal du 4 septembre 2002, portant approbation du troisième contrat de gestion de La Poste;
Vu la proposition des organes de gestion de La Poste;
Sur la proposition de Notre Vice-Premier Ministre et Ministre du Budget et Entreprises publiques,
Nous avons arrêté et arrêtons :
Article 1er. Il est émis dix timbres-poste spéciaux ayant comme thème "This is Belgium".
Art. 2. Il est émis deux timbres-poste spéciaux ayant comme thème "Guerre & Paix".
Art. 3. Il est émis un timbre-poste spécial ayant comme thème "La Corée 1950-1955".
Art. 4. Il est émis, dans la série "Tourisme", trois timbres-poste spéciaux.
Art. 5. Il est émis, dans la série "Nature" cinq timbres-poste spéciaux.
Art. 6. Il est émis deux timbres-poste spéciaux ayant comme thème "Littérature populaire".
Art. 7. Il est émis un timbre-poste spécial ayant comme thème "Noël et Nouvel-an".
Art. 8. La valeur d'affranchissement de tous les timbres énumérés aux articles 1er à 7 correspondra au tarif d'un envoi non prioritaire normalisé en service intérieur.
Art. 9. Il est émis un timbre-poste spécial à l'occasion des "100 ans du Conseil des femmes".
Art. 10. Il est émis, dans la série "Philatélie de la Jeunesse", un timbre-poste spécial.
Art. 11. Il est émis six timbres-poste spéciaux ayant comme thème "Belgian International Sport Champions".
Art. 12. Il est émis cinq timbres-poste spéciaux ayant comme thème "La musique".
Art. 13. Il est émis cinq timbres-poste spéciaux ayant comme thème "Contes".
Art. 14. Il est émis dans la série "Timbres d'été" deux timbres-poste spéciaux.
Art. 15. Il est émis, à l'occasion des "75 ans de la radio en Belgique", un timbre-poste spécial.
Art. 16. La valeur d'affranchissement de tous les timbres énumérés aux articles 9 à 14 correspondra au tarif d'un envoi prioritaire normalisé en service intérieur.
Art. 17. Il est émis deux timbres-poste spéciaux ayant comme thème "Notre langue".
Art. 18. Il est émis dans la série "Europa", deux timbres-poste spéciaux consacrés à la gastronomie.
Art. 19. La valeur d'affranchissement des timbres énumérés aux articles 16 et 17 correspondra au tarif d'un envoi non prioritaire normalisé en service international (Europe).
Art. 20. Il est émis un feuillet à la valeur de euro 5, comprenant cinq timbres-poste spéciaux, constituant l'émission...
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