17 MARS 2008. - Arrêté royal portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2009
ALBERT II, Roi des Belges,
A tous, prÈsents et ‡ venir, Salut.
Vu la loi du 21 mars 1991, portant rÈforme de certaines entreprises publiques Èconomiques, notamment l'article 143;
Vu l'arrÍtÈ royal du 13 dÈcembre 2005, portant approbation du quatriËme contrat de gestion de La Poste;
Vu la proposition des organes de gestion de La Poste;
Sur la proposition de Notre Ministre de la Fonction publique et des Entreprises publiques,
Nous avons arrÍtÈ et arrÍtons :
Article 1er. Il est Èmis un timbre-poste spÈcial ayant comme thËme la "PhilatÈlie de la Jeunesse".
Art. 2. Il est Èmis dans la sÈrie "This is Belgium", dix timbres-poste spÈciaux consacrÈs au livre et ‡ la littÈrature.
Art. 3. Il est Èmis deux timbres-poste spÈciaux ayant comme thËme les "Timbres d'ÈtÈ".
Art. 4. Il est Èmis, dans la sÈrie "FÍte du Timbre", un timbre-poste spÈcial ayant comme thËme "Le moment courrier".
Art. 5. Il est Èmis cinq timbres-poste spÈciaux ayant comme thËme "Timbres verts".
Art. 6. Il est Èmis dans la sÈrie "La poste en mouvement", cinq timbres-poste spÈciaux consacrÈs aux voitures et camionnettes postales.
Art. 7. Il est Èmis dix timbres-poste spÈciaux ayant comme thËme "Trains miniatures".
Art. 8. Il est Èmis cinq timbres-poste spÈciaux ayant comme thËme "Aviation et Navigation spatiale".
Art. 9. Il est Èmis dix timbres-poste spÈciaux ayant comme thËme "Le Mont des arts ‡ Bruxelles".
Art. 10. Il est Èmis un timbre-poste spÈcial ‡ l'occasion du 200e anniversaire de la naissance de Louis Braille.
Art. 11. Il est Èmis deux timbres-poste spÈciaux ayant comme thËme "Le Mouvement des femmes belge".
Art. 12. Il est Èmis dix timbres-poste spÈciaux ayant comme thËme "Le cirque".
Art. 13. Il est Èmis un timbre-poste spÈcial ayant comme thËme "NoÎl et Nouvel an".
Art. 14. La valeur d'affranchissement de tous les timbres ÈnumÈrÈs aux articles 1 ‡ 13 correspondra au tarif d'un envoi normalisÈ en service intÈrieur.
Art. 15. Il est Èmis cinq timbres-poste spÈciaux ‡ l'occasion du 25e anniversaire de La CommunautÈ germanophone.
Art. 16. Il est Èmis, dans la sÈrie "Nature", cinq timbres-poste spÈciaux ayant comme thËme "Les arbres de La ForÍt de Soignes".
Art. 17. Il est Èmis un timbre-poste spÈcial, ayant comme thËme "Rogier van der Weyden", ‡ l'occasion de l'ouverture de "M" (site de musÈe ‡ Louvain).
Art. 18. Il est Èmis un timbre-poste spÈcial ayant comme thËme "Navigation intÈrieure".
Art. 19. La valeur d'affranchissement de tous les timbres ÈnumÈrÈs aux articles 15 ‡ 18...
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