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1er FEVRIER 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation de master ' « Master of Comparative Vertebrate Morphology » comme nouvelle formation de la 'Universiteit Antwerpen'

As Enacted (Moniteur belge) Cited in Related
Vincent

Le Gouvernement flamand,

Vu le décret du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de l'enseignement supérieur en Flandre, notamment l'article 29, 13°, remplacé par le décret du 4 avril 2003 et modifié par le décret du 13 juillet 2012, l'article 60septies, inséré par le décret du 19 mars 2004, l'article 61, remplacé par le décret du 19 mars 2004 et modifié par les décrets des 16 juin 2006, 30 avril 2009, 6 juillet 2012 et 8 mai 2009, et l'article 62, remplacé par le décret du 19 mars 2004 et modifié par les décrets des 16 juin 2006, 30 avril 2009, 8 mai 2009, 1er juillet 2011 et 21 décembre 2012;

Vu l'avis positif de la Commission d'agrément sur la macro-efficacité, rendu le 29 mai 2012;

Vu le rapport d'évaluation positif de l'Organisation d'accréditation néerlandaise-flamande du 21 décembre 2012;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 21 janvier 2013;

Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises;

Après délibération,

Arrête :

Article 1er. La formation de master 'Master of Comparative Vertebrate...

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