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7 NOVEMBRE 2002. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant remplacement de membres du Conseil de l'Environnement pour la Région de Bruxelles-Capitale

As Enacted (Moniteur belge) Cited in Related
Vincent

Le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale,

Vu l'arrêté de l'Exécutif de la Région de Bruxelles-Capitale du 15 mars 1990 réglant l'institution, la composition et le fonctionnement du Conseil de l'environnement pour la Région de Bruxelles-Capitale, notamment l'article 7, § 6, modifié par l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 7 décembre 1995;

Sur proposition du Ministre ayant l'environnement dans ses attributions;

Après délibération,

Arrête :

Article 1er. Sont désignés :

- Mme Myriam CASSIERS, en qualité de membre effectif, en remplacement de M. Jean-Marie DEFALQUE;

- Mme Suzanne GILLIJNS, en qualité de suppléante, en remplacement de Mme Myriam CASSIERS, suppléante;

- Mme Christina GENS, en qualité de membre effectif, en remplacement de M. Yves JACQMIN, membre effectif;

- Mme Marie SINTZOFF, en qualité de membre suppléante, en remplacement de M. Michel BOUVIN, suppléant;

- M. Jean LAMPE, en qualité de suppléant, en remplacement de M. Jacques HAEGEMAN, suppléant;

- Mme Christine LOCHT, en qualité de membre effectif, en remplacement de M. Jacques CHEVALIER, membre effectif;

- Mme Claire BOSCH, en qualité de suppléante, en remplacement de M. Dominique TESNIERE, suppléant;

- Mme Christiane BEVEREN-LANCELOT, en qualité de membre effectif, en remplacement de Mme GODART, membre effectif;

- M. Pierre SERVAIS, en qualité de suppléant, en remplacement de M. Michel VERBANCK, suppléant;

- M. Benoît SCHOONBROODT, en qualité de suppléant, en remplacement de M. Willy DECOURTY, suppléant;

- M. Jacques DE COSTER, en qualité...

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