Marchés publics. - Approbations Non approbations. - Annulations. - Titre honorifique FOREST. - Par arrêté du 7 avril 2009 est approuvée la délibération du 3 mars 2009 par laquelle le conseil communal
Marchés publics. - Approbations
Non approbations. - Annulations. - Titre honorifique
FOREST. - Par arrêté du 7 avril 2009 est approuvée la délibération du 3 mars 2009 par laquelle le conseil communal de Forest décide d'abroger le règlement-programme tel qu'adopté par le conseil communal le 18 juin 1991 relatif à l'examen d'aptitudes professionnelles aux fonctions de chef d'école et d'en adopter un nouveau.
KOEKELBERG. - Par arrêté du 27 avril 2009 est approuvée la délibération du 19 février 2009 par laquelle le conseil communal de Koekelberg décide de fixer la revalorisation salariale pour les agents de niveau C.
SAINT-GILLES. - Par arrêté du 7 avril 2009 est approuvée la délibération du 5 mars 2009 par laquelle le conseil communal de Saint-Gilles approuve le mode de passation et le cahier spécial des charges concernant le marché pour la conclusion d'emprunts pour le financement du service extraordinaire de l'exercice 2009 de l'administration communale et des investissements prévus au budget patrimonial 2009 de la Régie foncière.
IXELLES. - Par arrêté du 10 avril 2009 est approuvée la délibération du 19 février 2009 par laquelle le conseil communal d'Ixelles décide de modifier l'annexe 2 à la délibération du conseil communal du 26 juin 1997 fixant le statut pécuniaire relatif aux allocations pour le personnel de garde.
IXELLES. - Par arrêté du 10 avril 2009 est approuvée la délibération du 19 février 2009 par laquelle le conseil communal d'Ixelles décide de modifier l'article 11 de l'annexe 2 de la délibération du 26 juin 1997, fixant le statut pécuniaire relatif à l'indemnité du traducteur communal et aux agents qui sont chargés de traduire l'ensemble des documents administratifs de leur service.
IXELLES. - Par arrêté du 15 mai 2009 est approuvée la délibération du 19 mars 2009 par laquelle le conseil communal d'Ixelles approuve le mode de passation et le cahier spécial des charges relatifs au marché public de travaux concernant les travaux de reconstruction de l'égout principal dans la rue Wéry pour un montant estimé à 1.500.000,00 euro T.V.A. comprise.
EVERE. - Par arrêté du 15 mai 2009 est approuvée la délibération du 26 mars 2009 par laquelle le conseil communal d'Evere approuve le mode de passation et le cahier spécial des charges relatifs à la rénovation des immeubles sis rue Van Assche 12, pour un montant estimé à 837.800 euro (T.V.A., révision et imprévus compris).
IXELLES. - Par arrêté du 14 mai 2009 est approuvée la délibération du 19 mars 2009 par laquelle le conseil communal d'Ixelles approuve le mode de passation et le cahier spécial des charges relatifs au marché public de travaux concernant la transformation du rez-de-chaussée de l'immeuble sis place Flagey 19, pour un montant estimé à 1.200.000,00 euro T.V.A. comprise.
IXELLES. - Par arrêté du 14 mai 2009 est approuvée la délibération du 19 mars 2009 par laquelle le conseil communal d'Ixelles approuve le mode de passation et le cahier spécial des charges relatifs au marché public de travaux concernant le réaménagement des trottoirs de diverses voies publiques (programme 2009 non-subventionné) pour un montant estimé à 3.500.000,00 euro T.V.A. comprise.
FOREST. - Par arrêté du 4 mai 2009 est annulée la délibération du 11 décembre 2008 par laquelle le conseil communal de Forest sélectionne les soumissionnaires et attribue le marché relatif à la fourniture de vêtements de travail.
SAINT-GILLES. - Par arrêté du 27 avril 2009 est approuvée la délibération du 5 mars 2009 par laquelle le conseil communal de Saint-Gilles décide de fixer de nouvelles conditions d'admission et le programme des épreuves de recrutement d'une direction du Centre psycho-médico-social.
IXELLES. - Par arrêté du 27 avril 2009 est approuvée la délibération du 2 mars 2009 par laquelle le conseil communal d'Ixelles approuve le mode de passation et le cahier spécial des charges relatifs au marché public de services concernant le transport de mobilier et autres occasionnels pour trois ans pour un montant estimé à 1.050.000,00 euro T.V.A. comprise.
SCIC. - Par arrêté du 20 avril 2009 est annulée la délibération du 6 février 2009 par laquelle le conseil d'administration de la SCIC approuve le mode de passation et le cahier spécial des charges relatif à la fourniture d'électricité.
SCIC. - Par arrêté du 20 avril 2009 est annulée la délibération du 17 février 2009 par laquelle le conseil d'administration de la SCIC approuve le mode de passation et le cahier spécial des charges relatif aux travaux de mise en conformité des ascenceurs.
IXELLES. - Par arrêté du 14 mai 2009 est approuvée la délibération du 19 mars 2009 par laquelle le conseil communal d'Ixelles approuve le mode de passation et le cahier spécial des charges relatifs au marché public de travaux concernant le réaménagement des trottoirs de diverses voies publiques pour un montant estimé à 1.500.000,00 euro T.V.A. comprise.
SCIC. - Par arrêté du 20 avril 2009 est annulée la délibération du 17 février 2009 par laquelle le conseil d'administration de la SCIC approuve le mode de passation et le cahier spécial des charges relatif aux travaux de réfection de la salle des fours et du couloir d'enfournement.
IXELLES. - Par arrêté du 15 mai 2009 est approuvée la délibération du 19 mars 2009 par laquelle le conseil communal d'Ixelles approuve le mode de passation et le cahier spécial des charges relatifs au marché public de travaux concernant l'entreprise de travaux d'installations électriques à exécuter dans les bâtiments communaux pour une durée de trois ans pour un montant estimé à 3.000.000,00 euro T.V.A. comprise.
UCCLE. - Par arrêté du 7 mai 2009 est approuvée la délibération du 26 mars 2009 par laquelle le conseil communal d'Uccle décide de modifier le cadre administratif du personnel communal.
JETTE. - Par arrêté du 4 mai 2009 est approuvée la délibération du 25 mars 2009 par laquelle le conseil communal de Jette décide de créer, à partir du 16 mars 2009, un demi-emploi d'instituteur(trice) maternel(le) supplémentaire à l'école communale Vanhelmont.
SCIC. - Par arrêté du 20 avril 2009 est annulée la délibération du 17 février 2009 par laquelle le conseil d'administration de la SCIC approuve le mode de passation et le cahier spécial des charges relatif aux travaux de réhabilitation du four n° 2.
JETTE. - Par arrêté du 4 mai 2009 est approuvée la délibération du 25 mars 2009 par laquelle le conseil communal de Jette décide de créer, à partir du 16 mars 2009, un demi-emploi d'instituteur(trice) maternel(le) supplémentaire à l'école communale Aurore.
JETTE. - Par arrêté du 4 mai 2009 est approuvée la délibération du 25 mars 2009 par laquelle le conseil communal de Jette décide de créer, à partir du 16 mars 2009, un emploi d'instituteur(trice) maternel(le) supplémentaire à l'école communale Jacques Brel.
EVERE. - Par arrêté du 12 mai 2009 est approuvée la délibération du 26 mars 2009 par laquelle le conseil communal d'Evere décide de fixer la revalorisation salariale pour les agents de niveau C.
JETTE. - Par arrêté du 4 mai 2009 est approuvée la délibération du 25 mars 2009 par laquelle le conseil communal de Jette décide de créer, à partir du 16 mars 2009, un emploi complet d'instituteur(trice) maternel(le) supplémentaire à l'école communale Simone Blangchard.
EVERE. - Par arrêté du 15 mai 2009 est approuvée la délibération du 26 mars 2009 par laquelle le conseil communal d'Evere adopte le règlement relatif à l'octroi d'une allocation pour diplôme à partir du 1er avril 2009.
EVERE. - Par arrêté du 15 mai 2009 est approuvée la délibération du 26 mars 2009 par laquelle le conseil communal d'Evere décide de modifier le règlement de travail et mesures statutaires administratives et pécuniaires à partir du 1er avril 2009.
SAINT-JOSSE-TEN-NOODE. - Par arrêté du 14 mai 2009 est approuvée la délibération du 25 mars 2009 par laquelle le conseil communal de Saint-Josse-ten-Noode approuve le mode de passation et le cahier spécial des charges relatifs au marché pour la conclusion d'emprunts pour le financement du service extraordinaire du budget 2009.
MOLENBEEK-SAINT-JEAN. - Par arrêté du 12 mai 2009 est approuvée la délibération du 19 mars 2009 par laquelle le conseil communal de Molenbeek-Saint-Jean décide...
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