Aménagement du Territoire AMEL. - Un arrêté ministériel du 10 novembre 2016 approuve la modification de la composition de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de

Aménagement du Territoire

AMEL. - Un arrêté ministériel du 10 novembre 2016 approuve la modification de la composition de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité d'Amel, telle qu'elle est contenue dans la délibération du conseil communal du 12 mai 2016.

La liste des membres peut être consultée auprès de la DGO4, Département de...

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