7 JUIN 2015. - Arrêté royal portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2016
PHILIPPE, Roi des Belges,
A tous, présents et à venir, Salut.
Vu la loi du 21 mars 1991, portant réforme de certaines entreprises publiques économiques, notamment l'article 143;
Vu l'arrêté royal du 29 mai 2013 approuvant le cinquième contrat de gestion entre l'Etat et bpost pour la période 2013-2015;
Vu la proposition des organes de gestion de bpost;
Sur la proposition de Notre Vice-Premier ministre et ministre de la Coopération au développement, de l'Agenda numérique, des Télécommunications et de la Poste,
Nous avons arrêté et arrêtons :
Article 1er. Il est émis cinq timbres-poste spéciaux ayant comme thème « La famille de LL.MM. le Roi et la Reine ».
Art. 2. Il est émis dix timbres-poste spéciaux ayant comme thème « Le Nouveau Zwin ».
Art. 3. Il est émis dix timbres-poste spéciaux ayant comme thème « Les prix Nobel belges ».
Art. 4. Il est émis un timbre-poste spécial ayant comme thème « La tolérance ».
Art. 5. Il est émis un timbre-poste spécial ayant comme thème "Timbre de fin d'année" (intérieur).
Art. 6. La valeur d'affranchissement de tous les timbres énumérés aux articles 1 à 5 correspondra au tarif d'un envoi normalisé en service intérieur.
Art. 7. Il est émis dans la série "Philatélie de la Jeunesse" un timbre-poste spécial ayant comme thème le personnage de bande dessinée "Cédric" de Laudec et Cauvin.
Art. 8. Il est émis un timbre-poste spécial à l'occasion du centième anniversaire du décès du Poète national Emile Verhaeren.
Art. 9. Il est émis cinq timbres-poste spéciaux à l'occasion du centième anniversaire du décès de l'artiste Rik Wouters.
Art. 10. Il est émis cinq timbres-poste spéciaux à l'occasion du septantième anniversaire du journal « Tintin ».
Art. 11. La valeur d'affranchissement des timbres énumérés aux articles 7 à 10 correspondra au tarif d'un envoi non normalisé de 0 g à 100 g en service intérieur.
Art. 12. Il est émis cinq timbres-poste spéciaux à l'occasion du centième anniversaire de la Première Guerre mondiale.
Art. 13. Il est émis cinq timbres-poste spéciaux ayant comme thème « La Belgique vue du ciel ».
Art. 14. Il est émis un timbre-poste spécial ayant comme thème "Timbre de fin d'année" (international).
Art. 15. Il est émis cinq timbres-poste spéciaux ayant comme thème « Animaux menacés ».
Art. 16. Il est émis, dans la série "Europa", un timbre-poste spécial ayant comme thème « Think green » .
Art. 17. Il est émis cinq timbres-poste spéciaux ayant comme thème « La Belgique qui gagne ».
Art. 18. Il est...
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