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5 MAI 2008. - Arrêté royal relatif à la lutte contre l'influenza aviaire Coordination officieuse en langue allemande

As Enacted (Moniteur belge) Cited in Related
Vincent

Le texte qui suit constitue la coordination officieuse en langue allemande de l'arrêté royal du 5 mai 2008 relatif à la lutte contre l'influenza aviaire (Moniteur belge du 9 mai 2008), tel qu'il a été modifié successivement par :

- l'arrêté royal du 8 mai 2013 modifiant l'arrêté royal du 5 mai 2008 relatif à la lutte contre l'influenza aviaire (Moniteur belge du 4 juin 2013);

- l'arrêté royal du 17 juin 2013 relatif aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires et les importations en provenance des pays tiers de volailles et d'oeufs à couver et relatif aux conditions d'autorisation pour les établissements de volailles (Moniteur belge du 15 juillet 2013);

- l'arrêté royal du 19 avril 2014 relatif aux vacations des experts chargés de l'estimation des animaux pour le Fonds budgétaire pour la santé et la qualité des animaux et des produits animaux (Moniteur belge du 28 mai 2014);

- l'arrêté royal du 20 janvier 2015 modifiant l'arrêté royal du 5 mai 2008 relatif à la lutte contre l'influenza aviaire...

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