27 JUIN 2016. - Arrêté ministériel modifiant diverses dispositions de l'arrêté ministériel du 27 septembre 2011 portant agrément des associations, organisations et entreprises en exécution des articles 4, 5, 6, 7 et de l'article 59, § 1er, de l'arrêté relatif à l'Elevage du 19 mars 2010
La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de l'Agriculture,
Vu le décret du 28 juin 2013 relatif à la politique de l'agriculture et de la pêche, notamment l'article 40 ;
Vu l'arrêté relatif à l'Elevage du 19 mars 2010, notamment l'article 3, alinéa cinq ;
Vu l'arrêté ministériel du 27 septembre 2011 portant agrément des associations, organisations et entreprises en exécution des articles 4, 5, 6, 7 et de l'article 59, § 1er, de l'arrêté relatif à l'Elevage du 19 mars 2010 ;
Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 1er juin 2016 ;
Considérant que l'a.s.b.l. PaardenPunt a communiqué, le 8 mars 2016, que le nom et les statuts de l'association ont été modifiés par l'assemblée générale en date du 24 février 2016, et que la mention de l'agrément doit être adaptée suite à cette modification,
Arrête :
Article 1er. L'article 1er de l'arrêté ministériel du 27 septembre 2011 portant agrément des associations, organisations et entreprises en exécution des articles 4, 5, 6, 7 et de l'article 59, § 1er, de l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010, modifié en dernier lieu par l'arrêté ministériel du 26 mars 2015, est remplacé par la disposition suivante :
Article 1er. En exécution de l'article 59, § 1er, 1°, de l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010, les associations et organisations suivantes sont agréées :
1° l'a.s.b.l. Vlaamse Piétrain Fokkerij, ayant le numéro d'entreprise 479.920.168, pour la tenue d'un livre généalogique pour toutes les races porcines ;
2° l'a.s.b.l. Kleine Herkauwers Vlaanderen, ayant le numéro d'entreprise 865.752.417, pour la tenue d'un flock-book pour les races :
a) ovines :
1) Texel ;
2) Suffolk ;
3) Hampshire Down ;
4) Ile-de-France ;
5) Bleu du Maine ;
6) Mouton laitier belge ;
7) Zwartbles ;
8) Swifter ;
9) Blauwe Texelaar ;
10) Rouge de l'Ouest ;
11) Wiltshire Horn ;
12) Kerry Hill ;
13) Clun Forest;
14) Romanov ;
15) Herdwick ;
b) caprines :
1) Chèvre blanche ;
2) Chèvre chamoisée ;
3) Chèvre Toggenburg ;
4) Chèvre Anglo-Nubienne ;
5) Chèvre fauve ;
6) Boergeit ;
3° l'a.s.b.l. Steunpunt Levend Erfgoed, ayant le numéro d'entreprise 450.819.178, pour la tenue d'un flock-book pour les races :
a) ovines :
1) Ardennais roux ;
2) Ardennais tacheté ;
3) Entre-Sambre-et-Meuse ;
4) Mouton campinois ;
5° Mouton de Laeken ;
6) Mouton Mergelland ;
7) Mouton de troupeau flamand ;
8) Mouton flamand ;
9) Ouessant ;
10) Castlemilk Moorit ;
b) caprines :
1) Chèvre campinoise ;
2) Chèvre flamande ;
4°...
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