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13 MAI 2023. - Arrêté royal relatif aux émissions en 2023 de la pièce commémorative de 2 euros, à l'occasion de l'année de l'art nouveau en Belgique

As Enacted (Moniteur belge) Cited in Related
Vincent

PHILIPPE, Roi des Belges,

A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi du 31 juillet 2017 portant des dispositions financières et fiscales diverses et portant des mesures en matière de contrats de concession, l'article 3 ;

Vu l'arrêté royal du 3 septembre 1998 relatif à la face nationale de la première série de pièces libellées en EURO, modifié par les arrêtés royaux des 13 décembre 2007, 19 mars 2009 et 26 janvier 2014 ;

Vu la décision de la Banque centrale européenne du 8 novembre 2022 relative à l'approbation du volume de l'émission de pièces en 2023 ;

Vu l'avis de l'inspection des Finances, donné le 27 mars 2023 ;

Vu l'accord du Secrétaire d'état au Budget, donné le 28 avril 2023 ;

Vu les lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, l'article 3, § 1er, remplacé par la loi du 4 juillet 1989 et modifié par la loi du 4 août 1996 ;

Considérant que les pièces commémoratives à l'occasion de l'année de l'art nouveau seront émises en juin 2023 et qu'il y a lieu dès lors d'en définir les spécifications techniques sans délai ;

Sur proposition du ministre des Finances,

Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er. A l'occasion de l'année de l'art nouveau en Belgique est émise une pièce commémorative de 2 euros.

Art. 2. § 1er. La pièce visée à l'article 1er a les mêmes spécifications techniques que les pièces de 2 euros qui sont frappées en exécution de l'arrêté royal du 12 décembre 2001 relatif à l'émission de la première série de pièces libellées en euro.

§ 2. Par dérogation au paragraphe 1er, la face nationale de la pièce commémorative porte la représentation d'une figure décorative distinctive de...

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