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Ordre judiciaire Par arrêté royal du 17 juillet 2015, M. Buelens, C., juge de paix du canton de Malines

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Vincent

Ordre judiciaire

Par arrêté royal du 17 juillet 2015, M. Buelens, C., juge de paix du canton de Malines, est admis à la retraite à la date du 31 mai 2016 au soir.

Il est admis à faire valoir ses droits à la pension et est autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Il est autorisé, à sa demande, à continuer d'exercer ses fonctions jusqu'à ce qu'il soit pourvu à la place rendue vacante au sein de sa juridiction et, au plus tard, jusqu'au 30 novembre 2016.

Par arrêté royal du 29 octobre 2015, Mme Vermeulen, W., juge de paix du douzième canton d'Anvers, est admise à la retraite à la date du 31 mai 2016 au soir.

Elle a droit à l'éméritat et est autorisée à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Elle est autorisée, à sa demande, à continuer d'exercer ses fonctions jusqu'à ce qu'il soit pourvu à la place rendue vacante au sein de sa juridiction et, au plus tard, jusqu'au 31 août 2016 au soir.

Par arrêté royal du 18 décembre 2015, M. Jaques, J., président de chambre à la cour d'appel d'Anvers, est autorisé, à continuer d'exercer ses fonctions après...

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