Ordre judiciaire Par arrêté royal du 18 novembre 2015, produisant ses effets le 31 octobre 2015 au soir, M. Cambier, J.-P., greffier au tribunal du travail de Nivelles, division Wavre
Ordre judiciaire
Par arrêté royal du 18 novembre 2015, produisant ses effets le 31 octobre 2015 au soir, M. Cambier, J.-P., greffier au tribunal du travail de Nivelles, division Wavre, est admis à la retraite à sa demande.
L'intéressé est admis à faire valoir ses droits à la pension et est autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.
Par arrêté royal du 25 novembre 2015, est acceptée à sa demande, la démission de Mme Helpers, E., de ses fonctions de greffier à la cour d'appel de Bruxelles.
Le présent arrêté produit ses effets le 30 novembre 2015 au soir.
Par arrêté royal du 25 novembre 2015, entrant en vigueur le 31 août 2016 au soir, Mme Vanderpoorten, I., greffier-chef de service à la cour d'appel de Bruxelles, est admise à la retraite à sa demande.
L'intéressée est admise à faire valoir ses droits à la pension et est autorisée à porter le titre honorifique de ses fonctions.
Par arrêté royal du 25 novembre 2015, est acceptée à sa demande, la démission de Mme Marder, G., de ses fonctions de greffier au tribunal de première instance francophone de Bruxelles.
Le présent arrêté entre en vigueur le 31 décembre 2015 au soir.
Par arrêté royal du 25 novembre 2015, entrant en vigueur le 30 juin 2016 au soir, Mme Waterplas, R., greffier au tribunal de première instance néerlandophone de Bruxelles, est admise à la retraite à sa demande.
L'intéressée est admise à faire valoir ses droits à la pension et est autorisée à porter le titre honorifique de ses fonctions.
Par arrêté royal du 25 novembre 2015, produisant ses effets le 31 octobre 2015 au soir, M. Caprasse, P., greffier au tribunal de première instance de Liège, est admis à la retraite à sa demande.
L'intéressé est admis à faire valoir ses droits à la pension et est autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.
Par arrêté royal du 25 novembre 2015, entrant en vigueur le 31 décembre 2015 au soir, M. Mathieu, C., greffier au tribunal de première instance de Liège, est admis à la retraite à sa demande.
L'intéressé est admis à faire valoir ses droits à la pension et est autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.
Par arrêté royal du 25 novembre 2015, entrant en vigueur le 24 décembre 2015 au soir, M. Hardenne, A., greffier en chef au tribunal de première instance de Luxembourg, est admis à la retraite.
L'intéressé est admis à faire valoir ses droits à la pension et est autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.
Par arrêté royal du 25 novembre 2015...
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