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Personnel. - Démissions honorables Par arrêté royal du 14 avril 2009, n° 2, démission honorable de leurs fonctions est accordée aux agents suivants : Administration de la T.V.A., de l'enregistrement e

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Vincent

Personnel. - Démissions honorables

Par arrêté royal du 14 avril 2009, n° 2, démission honorable de leurs fonctions est accordée aux agents suivants :

Administration de la T.V.A., de l'enregistrement et des domaines

(Services centraux)

- M. HAENTJENS, G.F.S.I., premier attaché des finances, à partir du 1er juillet 2009.

Administration de la T.V.A., de l'enregistrement et des domaines Secteur de l'enregistrement et des domaines

(Services extérieurs)

- M. DELEENHEER, A.V., conservateur des hypothèques à Termonde, à partir du 1er juillet 2009.

Administration du cadastre

Services extérieurs

- M. RUTTEN, R.H.A., inspecteur principal d'administration fiscale à Hasselt, à partir du 1er juillet 2009.

Administration des douanes et accises

(Services centraux)

- M. GEERAERTS, P.J.M., directeur, à partir du 1er août 2009.

Administration de la T.V.A...

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