Organisation judiciaire. - Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 14 mai 2002, sont promus ou nommés : Officier de l'Ordre de Léopold M. Leune, Roland, attaché-chef de service au service de la docu
Organisation judiciaire. - Ordres nationaux
Par arrêtés royaux du 14 mai 2002, sont promus ou nommés :
Officier de l'Ordre de Léopold
M. Leune, Roland, attaché-chef de service au service de la documentation et de la concordance des textes près la Cour de cassation (8/04/01).
Il portera la décoration civile.
Chevalier de l'Ordre de Léopold
MM. :
Hermans, Désiré François, né à Mol le 2 mars 1940, greffier à la justice du canton de Mol (15/11/01).
Keymeulen, Hedwig, greffier au tribunal du travail de Termonde (15/11/01).
Mélard, Claude, greffier-chef de service au conseil de guerre permanent (15/11/01).
Mme Merckx, Karine, greffier-chef de service à la Cour de cassation (15/11/00).
MM. :
Vandegoor, Joseph, greffier à la justice de paix du canton de Kraainem-Rhode-Saint-Genèse (15/11/01).
Van Der Borght, Hugo, greffier à la justice de paix du canton d'Aarschot (8/04/02).
Mme Vandevenne, Jeanne, greffier en chef de la justice de paix du premier canton de Louvain (8/04/01).
Ils porteront la décoration civile.
Officier de l'Ordre de la Couronne
Mme Kindt, Marijse Alida Celine, née à Soest le 24 janvier 1955, attaché-chef de service au service de la documentation et de la concordance des textes près la Cour de cassation (15/11/96).
M. Verhaert, Paul, greffier en chef honoraire de la justice de paix du canton du Mol (8/04/02).
Chevalier de l'Ordre de la Couronne
M. Balsat, Michel, secrétaire au parquet de l'auditeur du travail de Bruxelles (8/04/02).
Mmes :
Claes, Monique, greffier au tribunal de première instance de Louvain (8/04/02).
Coolens, Rita, greffier au tribunal du travail de Gand (8/04/02).
De Buck, Christiane, greffier au tribunal de commerce de Gand (8/04/01).
M. De Coster, Daniël, greffier à la cour d'appel de Bruxelles (8/04/02).
De Raedemaeker, Colette, greffier à la cour d'appel de Bruxelles (8/04/02).
De Saedeleer, Greta, greffier à la cour du travail de Bruxelles (15/11/01).
M. Desmet, Ivan, secrétaire au parquet du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Bruges (15/11/99).
Mmes :
Dessart, Rita, greffier au tribunal de police de Tongres (8/04/01).
De Vleesschauwer, Marie-Christine, greffier au tribunal du travail de Bruxelles (8/04/01).
M. De Winter, Constant, greffier-chef de service à la cour d'appel d'Anvers (8/04/02).
Mme Diependaele, Suzanne, secrétaire au parquet de la cour d'appel de Bruxelles (8/04/02).
M. Kreemers, Marcel, greffier à la justice de paix du deuxième canton de Hasselt (8/04/02).
Mme Menten...
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