Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 19 juillet 2011 : - Est promu au grade de Grand Officier de l'Ordre de Léopold : M. Boes, R., président de section à la Cour de Cassation (15.11.2010). - Sont pr
Ordres nationaux
Par arrêtés royaux du 19 juillet 2011 :
- Est promu au grade de Grand Officier de l'Ordre de Léopold :
M. Boes, R., président de section à la Cour de Cassation (15.11.2010).
- Sont promus au grade de Commandeur de l'Ordre de Léopold :
MM. :
Bernard, P., premier avocat général honoraire près la cour d'appel de Mons (08.04.2010);
Boudolf, P., président de chambre à la cour d'appel de Gand (15.11.2009);
De Vidts, L., avocat général près la cour d'appel de Bruxelles (15.11.2010);
Mme Deconinck, B., conseiller à la Cour de Cassation (15.11.2010);
M. Genicot J., avocat général près la Cour de Cassation (15.11.2009);
Mmes :
Gerard, K., président de chambre à la cour d'appel de Bruxelles (08.04.2010);
Lefebve, C., président de chambre à la cour d'appel de Mons (15.11.2010);
MM. :
Mennes, I., président de chambre à la cour d'appel d'Anvers (08.04.2010);
Nelissen, R., avocat général près la cour du travail d'Anvers (15.11.2010);
Thijs, D., avocat général près la Cour de Cassation (08.04.2010);
Vandenberghe, L., avocat général près la cour d'appel de Gand (08.04.2010);
Vandewal, Ch., avocat général près la Cour de Cassation (15.11.2010).
Ils porteront la décoration civile.
- Sont promus au grade d'Officier de l'Ordre de Léopold :
Mme Absolonne, B., juge d'instruction au tribunal de première instance de Verviers (15.11.2009);
MM. :
Beckers, J., juge de paix du canton de Merelbeke (15.11.2010);
Bloch, A., conseiller à la Cour de Cassation (15.11.2009);
Mmes :
Bourgeois, Ch., vice-président et juge d'instruction au tribunal de première instance de Namur (08.04.2010);
De Bondt, D., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance d'Anvers (15.11.2009);
MM.
de Rémont, Ph., vice-président au tribunal de première instance d'Arlon (15.11.2010);
Debaere, M., conseiller à la cour d'appel de Bruxelles (15.11.2009);
Debrauwere, D., avocat général près la cour d'appel de Gand (15.11.2010);
Fontaine, A., juge au tribunal de police de Termonde (15.11.2010);
Mmes :
Frey, P., vice-président au tribunal de première instance de Bruxelles (15.11.2009);
Gauthier, M., juge de paix du deuxième canton de Schaerbeek (15.11.2009);
MM. :
Gérard, D., conseiller à la cour d'appel de Liège (15.11.2010);
Helpens, M., juge de paix du troisième canton de Bruxelles (15.11.2009);
Jacques, P., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Bruxelles (15.11.2009);
Jageneau, A., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance d'Anvers (15.11.2009);
Janssens, T., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Courtrai (15.11.2010);
Mme Jonnaert, G., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Nivelles (15.11.2010);
MM. :
Lecocq, P., juge au tribunal de police d'Hasselt (15.11.2010);
Lorent, A., juge de la jeunesse au tribunal de première instance de Charleroi (15.11.2009);
Mangon, G., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Mons (08.04.2010);
Marliere, D., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Charleroi (08.04.2010);
Mawet, J., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Bruxelles (15.11.2009);
Mme Moerman, A., juge de la jeunesse au tribunal de première instance de Bruxelles (08.04.2010);
M. Monhonval, A., juge des saisies et juge d'instruction au tribunal de première instance d'Arlon (15.11.2009);
Mme Muylaert, E., juge d'instruction au tribunal de première instance de Termonde (15.11.2009);
M. Peeters, P., vice-président et juge des saisies au tribunal de première instance de Turnhout (08.04.2010);
Mmes :
Pottiez, Ch., juge d'instruction au tribunal de première instance de Bruges (15.11.2009);
Raes, F., juge de la jeunesse au tribunal de première instance de Louvain (08.04.2010);
M. Roberts-Jones (Ecuyer), E., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Bruxelles (15.11.2009);
Mme Six, N., vice-président au tribunal de première instance d'Anvers (15.11.2009);
MM. :
Strypsteen, L., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Bruges (15.11.2009);
Tack, M., avocat général près la cour d'appel d'Anvers (08.04.2010);
Thoreau, J., magistrat fédéral (15.11.2009);
Mme Van Coppenolle, I., vice-président au tribunal de première instance d'Hasselt (15.11.2009);
MM. :
Van Heupen, M., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Turnhout (15.11.2009);
Van Wambeke, Ch., juge d'instruction au tribunal de première instance d'Anvers (08.04.2010);
Mme Vandeputte, B., vice-président et juge d'instruction au tribunal de première instance de Bruges (08.04.2010);
MM. :
Vangoethem, M., vice-président au tribunal du travail de Liège (08.04.2010);
Verhaeghe, F., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Courtrai (15.11.2010);
Mme Verstraete, S., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Bruxelles (15.11.2009).
Ils porteront la décoration civile.
- Sont nommés au grade d' Officier de l'Ordre de Léopold :
Mmes :
Bouche, A., conseiller à la cour d'appel de Bruxelles (15.11.2009);
Boxho, F., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Liège (08.04.2010);
Bresseleers, G., conseiller à la cour d'appel d'Anvers (15.11.2009);
MM. :
Bullynck, B., conseiller à la cour d'appel d'Anvers (15.11.2010);
Caliman, Ch., magistrat fédéral (15.11.2010);
Mme Carlier, M.-F., conseiller à la cour d'appel de Bruxelles (15.11.2009);
MM. :
Cattoir, B., conseiller à la cour d'appel d'Anvers (15.11.2009);
Colpaert, A., conseiller à la cour d'appel de Gand (15.11.2010);
Dauchot, B., avocat général près la cour d'appel de Bruxelles (15.11.2009);
Dauw, P., conseiller à la cour d'appel de Gand (08.04.2010);
De Geest, F., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance d'Audenarde (08.04.2010);
Mme de Hemptinne, M., conseiller à la cour d'appel de Bruxelles (08.04.2010);
M. Decreus, L., avocat général près la cour d'appel de Gand (15.11.2009);
Mme Degreef, D., conseiller à la cour d'appel de Bruxelles (08.04.2010);
MM. :
Dekeersmaeker, J., substitut général près la cour du travail d'Anvers (08.04.2010);
Delporte, L., vice-président aux tribunaux du travail d'Ypres, de Courtrai et de Furnes (08.04.2010);
Demanche, Y., conseiller à la cour d'appel de Bruxelles (15.11.2010);
Dernicourt, E., procureur du Roi près le tribunal de première instance de Termonde (15.11.2010);
Dumont, D., conseiller à la cour du travail de Mons (08.04.2010);
Francis, E., conseiller à la cour d'appel d'Anvers (15.11.2010);
Gailliet, R., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Liège (15.11.2010);
Mme Gassée, C., conseiller à la cour d'appel de Gand (15.11.2010);
M. Gérard, R., conseiller à la cour d'appel de Liège (15.11.2010);
Mme Geubel, S., conseiller à la cour d'appel de Bruxelles (15.11.2010);
MM. :
Ghijs, P., conseiller à la cour d'appel de Gand (15.11.2010);
Ghuysen, X., conseiller à la cour d'appel de Liège (15.11.2010);
Hanse, H., premier substitut du procureur du Roi, spécialisé en matière fiscale, près le tribunal de première instance de Mons (15.11.2010);
Mmes :
Herregodts, E., conseiller à la cour d'appel de Bruxelles (15.11.2009);
Knapen, L., conseiller à la cour d'appel d'Anvers (15.11.2009);
Laurent, M., vice-président au tribunal de commerce de Bruxelles (15.11.2009);
MM. :
Libert, J., conseiller à la cour d'appel de Gand (15.11.2010);
Lievens, A., substitut général près la cour du travail de Gand (08.04.2010);
Mmes :
Lutters, Ch., conseiller à la cour d'appel d'Anvers (15.11.2010);
Merlin, Ch., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance d'Anvers (15.11.2009);
M. Michel, B., magistrat fédéral (15.11.2010);
Mmes :
Nuyts, M., magistrat fédéral (15.11.2010);
Peeters, V., conseiller à la cour d'appel d'Anvers (15.11.2010);
MM. :
Rans, P., avocat général près la cour d'appel de Bruxelles (08.04.2010);
Reich, S., conseiller à la cour d'appel d'Anvers (15.11.2009);
Robert, Ch., vice-président au tribunal de première instance de Namur (15.11.2010);
Mmes :
Salmon, M., conseiller à la cour d'appel de Bruxelles (15.11.2009);
Segers, R., vice-président au tribunal de première instance de Termonde (15.11.2009);
MM. :
Toledo, M., conseiller à la cour d'appel de Liège (08.04.2010);
Trigaux, J.-M., magistrat fédéral (15.11.2010);
Mme Van Muylder, A., conseiller à la cour d'appel d'Anvers (15.11.2009);
MM. :
Van Overloop, D., conseiller à la cour d'appel d'Anvers (15.11.2009);
Van Volsem, F., conseiller à la Cour de Cassation (15.11.2009);
Vandeputte, D., conseiller à la cour d'appel de Gand (08.04.2010);
Vandermotten, P., conseiller à la cour d'appel de Bruxelles (15.11.2010);
Vanwinsen, A., vice-président et juge des saisies au...
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