16 MARS 2011. - Arrêté ministériel établissant six listes rouges en exécution de l'article 5 de l'arrêté relatif aux espèces

La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de la Culture,

Vu le décret du 21 octobre 1997 concernant la conservation de la nature et le milieu naturel, article 51, § 1er, alinéa 1er, modifié par le décret du 19 juillet 2002, et modifié par le décret du 30 avril 2004;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 mai 2009 relatif à la protection et à la gestion des espèces, appelé l'Arrêté sur les espèces, article 5, deuxième alinéa;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 4 décembre 2009;

Vu l'avis n° 47 719/1 du Conseil d'Etat, donné le 2 février 2010, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973;

Considérant l'avis de l'« Instituut voor Natuur- en Bosonderzoek » (Institut de Recherche des Forêts et de la Nature) de six listes rouges validées (Avis INBO.A.2009.52 du 22 mars 2009 et transmission effective des listes rouges le 2 avril 2009), en exécution de l'article 5 de l'arrêté sur les espèces du 15 mai 2009;

Considérant que des listes rouges sont décrites dans l'arrêté des Espèces du 15 mai 2009 comme étant des listes d'espèces indigènes, lesquelles sont classées en classes, sur la base de critères objectifs, suivant le degré dans lequel elles sont menacées;

Considérant qu'il y a lieu d'utiliser au minimum les classes « disparues », « menacées d'extinction », « menacées », « vulnérables » et « rares »;

Considérant que les deux critères objectifs pertinents pour pouvoir effectuer cette classification consistent en la rareté des espèces concernées et en les tendances observées pour les espèces concernées;

Considérant que la diagnose correcte par espèce suivant ces critères ne peut être établie que si des données suffisantes et suffisamment réparties sur les espèces concernées sont disponibles, et si elles sont suffisamment réparties sur les deux périodes dans lesquelles ces données ont été rassemblées;

Considérant que l'« Instituut voor Natuur- en Bosonderzoek » a procédé, sur la base de cette approche, à l'évaluation de 16 listes rouges établies les dernières années pour des groupes d'espèces contenant des espèces indigènes en Région flamande,

Arrête :

Article unique. En exécution de l'article 5 de l'arrêté sur les Espèces du 15 mai 2009, les listes relatives respectivement aux papillons de jour indigènes, aux plantes supérieures indigènes, aux libellules indigènes, aux carabes indigènes, aux sauterelles indigènes, aux grillons et aux espèces d'oiseaux indigènes jointes en annexes 1, 2, 3, 4, 5 et 6 au présent arrêté, sont établies comme des listes rouges telles que visées à l'article 5 du présent arrêté.

Bruxelles, le 16 mars 2011.

La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de la Culture,

J. SCHAUVLIEGE

Annexe 1re

Liste Rouge des papillons de jour : Maes, D. & Van Dyck, H. (1999) « Dagvlinders in Vlaanderen - Ecologie, verspreiding en behoud. » (Papillons de jour en Flandre - Ecologie, diffusion et conservation) - Stichting Leefmilieu i.s.m. Instituut voor Natuurbehoud en Vlaamse Vlinderwerkgroep, Antwerpen/Brussel »

Critères utilisés pour l'établissement et la validation de la Liste Rouge

L'affectation d'une espèce à une certaine catégorie est basée sur deux facteurs, notamment le critère de rareté (une mesure de la répartition) et le critère de tendance (une mesure de la détérioration/du progrès). Pour ce qui concerne les Listes Rouges, ceci est basé sur le nombre de secteurs dans une grille d'inventarisation (UTM, IFBL), où une espèce existe pendant une certaine période dans le temps. Lors du calcul de tendances dans les Listes Rouges, la situation de deux périodes (avant et après une certaine date pivot) a chaque fois été comparée. Il y a quelques conditions connexes importantes pour pouvoir utiliser cette méthode, à savoir :

  1. il y a une bonne dispersion des données sur la Flandre;

  2. il y a suffisamment de données disponibles dans les deux périodes à comparer.

    La découverte de la présence ou de l'absence de suffisamment de données peut se faire en vérifiant le nombre de secteurs assez bien échantillonnés dans les deux périodes. Les étapes suivantes sont parcourues :

  3. Dans une première étape il sera vérifié quels secteurs ont été échantillonnés dans les deux périodes, quelle qu'en soit leur richesse.

  4. Ensuite, un critère sera utilisé pour juger si un secteur a été suffisamment échantillonné. Cela se fait en classant les secteurs en ordre de richesse descendant et en prenant ensuite le nombre moyen d'espèces des 5 secteurs les plus riches en espèces. Des secteurs dans lesquelles au moins 10 % de ce nombre d'espèces a été découvert, sont considérées comme étant suffisamment bien échantillonnés.

  5. Pour les secteurs restants après cette sélection, nous examinons la répartition sur les différentes écorégions en Flandre. Nous posons comme condition qu'au moins 20 % de tous les secteurs dans chaque écorégion doivent être suffisamment et conjointement échantillonnés.

    Nom scientifique Catégorie Liste RougeAglais urticaeActuellement non menacéAnthocharis cardaminesActuellement non menacéApatura irisMenacéAphantopus hyperantusActuellement non menacéAporia crataegiDisparu en FlandreAraschnia levanaActuellement non menacéArgynnis adippeDisparu en FlandreArgynnis aglajaDisparu en FlandreArgynnis niobeDisparu en FlandreArgynnis paphiaEn voie de disparitionAricia agestisVulnérableBoloria euphrosyneDisparu en FlandreBoloria seleneEn voie de disparitionCallophrys rubiVulnérableCarterocephalus palaemonVulnérableCelastrina argiolusActuellement non menacéCoenonympha heroDisparu en FlandreCoenonympha pamphilusActuellement non menacéCoenonympha tulliaEn voie de disparitionColias croceusPas reprisColias hyalePas reprisCupido minimusRareErynnis tagesDisparu en FlandreEuphydryas auriniaDisparu en FlandreGonepteryx rhamniActuellement non menacéHesperia commaMenacéHeteropterus morpheusRareHipparchia semeleVulnérableHipparchia statilinusDisparu en FlandreInachis ioActuellement non menacéIssoria lathoniaEn voie de disparitionLasiommata megeraActuellement non menacéLeptidea sinapisEn voie de disparitionLimenitis camillaVulnérableLimenitis populiDisparu en FlandreLycaena phlaeasActuellement non menacéLycaena tityrusEn voie de disparitionMaculinea alconMenacéMaculinea teleiusDisparu en FlandreManiola jurtinaActuellement non menacéMelanargia galatheaRareMelitaea athaliaDisparu en FlandreMelitaea cinxiaEn voie de disparitionMelitaea diaminaDisparu en FlandreNeozephyrus quercusActuellement non menacéNymphalis antiopaDisparu en FlandreNymphalis polychlorosMenacéOchlodes venataActuellement non menacéPapilio machaonActuellement non menacéPararge aegeriaActuellement non menacéPieris brassicaeActuellement non menacéPieris napiActuellement non menacéPieris rapaeActuellement non menacéPlebeius argusVulnérablePlebeius idasDisparu en FlandrePolygonia c-albumActuellement non menacéPolyommatus icarusActuellement non menacéPolyommatus semiargusEn voie de disparitionPyrgus armoricanusDisparu en FlandrePyrgus malvaeMenacéPyronia tithonusActuellement non menacéSatyrium ilicisVulnérableSatyrium w-albumInsuffisamment connuThecla betulaeMenacéThymelicus lineolaActuellement non menacéThymelicus sylvestrisActuellement non menacéVanessa atalantaPas reprisVanessa carduiPas repris

    Vu pour être joint à l'arrêté ministériel du 16 mars 2011 fixant six listes rouges en exécution de l'article 5 de l'arrêté relatif aux espèces.

    Bruxelles, le 16 mars 2011.

    La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de la Culture,

    J. SCHAUVLIEGE

    Annexe 2

    Liste Rouge des plantes supérieures : Van Landuyt, W., Vanhecke, L. & Hoste, I. (2006). Rode Lijst van de vaatplanten van Vlaanderen en het Brussels Hoofdstedelijk Gewest (Liste Rouge des plantes vasculaire de la Flandre et la Région de Bruxelles Capitale. Dans : Van Landuyt W. et al. « Atlas van de Flora van Vlaanderen en het Brussels Gewest. INBO en Nationale Plantentuin van België, Brussel »

    Critères utilisés pour l'établissement et la validation de la Liste Rouge

    L'affectation d'une espèce à une certaine catégorie est basée sur deux facteurs, notamment le critère de rareté (une mesure de la diffusion) et le critère de tendance (une mesure de la détérioration/du progrès).

    Pour ce qui concerne les Listes Rouges, ceci est basé sur le nombre de secteurs dans une grille d'inventarisation (UTM, IFBL), où une espèce existe pendant une certaine période. Lors du calcul de tendances dans les Listes Rouges, la situation de deux périodes (avant et après une certaine date pivot) a chaque fois été comparée. Pour pouvoir utiliser cette méthode, il y a quelques conditions connexes, à savoir :

  6. il y a une bonne dispersion des données sur la Flandre;

  7. il y a suffisamment de données disponibles dans les deux périodes à comparer.

    La découverte de la présence ou de l'absence de suffisamment de données peut se faire en vérifiant le nombre de secteurs assez bien échantillonnés dans les deux périodes. Les étapes suivantes sont parcourues :

  8. Dans une première étape il sera vérifié quels secteurs ont été échantillonnés dans les deux périodes, quelle qu'en soit leur richesse.

  9. Ensuite, un critère sera utilisé pour juger si un secteur a été suffisamment échantillonné. Cela se fait en classant les secteurs en ordre de richesse descendant et en prenant ensuite le nombre moyen d'espèces des 5 secteurs les plus riches en espèces. Des secteurs dans lesquels au moins 10 % de ce nombre d'espèces a été découvert, sont considérés comme étant suffisamment bien échantillonnés.

  10. Pour les secteurs restants après cette sélection, nous examinons finalement la répartition sur les différentes écorégions en Flandre. Nous posons comme condition qu'au moins 20 % de tous les secteurs dans chaque écorégion doivent être suffisamment et conjointement échantillonnés.

    Nom scientifique Catégorie Liste RougeAcer campestre L.actuellement non menacéAcer negundo L.critères ne sont pas d'applicationAcer platanoides L.critères ne sont pas...

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