18 NOVEMBRE 2010. - Arrêté ministériel portant agrément des associations, organisations et entreprises en exécution de l'article 59, § 1er, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mars 2010 relatif à l'organisation de l'élevage d'animaux domestiques utiles à l'agriculture
Le Ministre flamand de l'Economie, de la Politique extérieure, de l'Agriculture et de la Ruralité,
Vu la loi du 20 juin 1956 relative à l'amélioration des races d'animaux domestiques utiles à l'agriculture, modifiée par l'arrêté royal n° 426 du 5 août 1986, les lois des 24 mars 1987 et 23 mars 1998 et le décret du 12 décembre 2008;
Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 juillet 2009 fixant les attributions des membres du Gouvernement flamand, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 24 juillet 2009, 4 décembre 2009, 6 juillet 2010 et 7 juillet 2010;
Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mars 2010 relatif à l'organisation de l'élevage d'animaux domestiques utiles à l'agriculture;
Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 19 octobre 2010;
Considérant qu'il s'avère nécessaire de déterminer les races pour lesquelles l'association, l'organisation ou l'entreprise d'élevage agréée tient les pedigrees de sorte que les éleveurs d'animaux de ces races puissent immédiatement bénéficier des garanties liées à l'inscription dans un pedigree,
Arrête :
Article 1er. En exécution de l'article 59, § 1er, alinéa premier, 1°, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mars 2010 relatif à l'organisation de l'élevage d'animaux domestiques utiles à l'agriculture, les associations d'élevage ou organisations d'éleveurs suivantes sont agréées :
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l'ASBL « Vlaamse Rundveeteeltvereniging », ayant le numéro d'entreprise 440.734.841, pour la tenue d'un herd-book pour les races :
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Holstein;
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Blanc-Bleu belge;
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Blanc-Rouge;
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Rouge;
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Blonde d'Aquitaine flamande;
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l'ASBL « Vlaams Varkensstamboek », ayant le numéro d'entreprise 479.920.168, pour la tenue d'un herd-book pour toutes les races;
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l'ASBL « Kleine Herkauwers Vlaanderen », ayant le numéro d'entreprise 865.752.417, pour la tenue d'un flock-book pour les races :
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ovines :
1) Texel;
2) Suffolk;
3) Hampshire Down;
4) Ile-de-France;
5) Bleu du Maine;
6) Mouton laitier belge;
7) Zwartbles;
8) Swifter;
9) Blauwe Texelaar;
10) Rouge de l'Ouest;
11) Wiltshire Horn;
12) Kerry Hill;
13) Clun Forest;
14) Romanov;
15) Herdwick;
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caprines :
1) Chèvre blanche;
2) Chèvre chamoisée;
3) Chèvre Toggenburg;
4) Chèvre Anglo-Nubienne;
5) Chèvre fauve;
6) Boergeit;
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l'ASBL « Steunpunt Levend Erfgoed », ayant le numéro d'entreprise 450.819.178, pour la tenue d'un flock-book pour les races :
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ovines :
1) Ardennais roux;
2) Ardennais tacheté;
3) Entre-Sambre-Et-Meuse;
4) Mouton campinois;
5) Mouton de...
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