29 JANVIER 2014. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 17 juillet 2013 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2014
PHILIPPE, Roi des Belges,
A tous, présents et à venir, Salut.
Vu la loi du 21 mars 1991, portant réforme de certaines entreprises publiques économiques, notamment l'article 143;
Vu l'arrêté royal du 29 mai 2013 approuvant le cinquième contrat de gestion entre l'Etat et bpost pour la période 2013-2015;
Vu l'arrêté royal du 17 juillet 2013 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2014;
Vu la proposition des organes de gestion de bpost;
Sur la proposition de Notre Ministre des Entreprises publiques,
Nous avons arrêté et arrêtons :
Article 1er. Il est émis un timbre-poste spécial à l'occasion de l'exposition rétrospective de Michaël Borremans au Bozar.
Art. 2. Il est émis dans la série "Philatélie de la Jeunesse" un timbre-post spécial ayant comme thème le personnage de bande dessinée "Le petit Spirou" de Tome et Janry.
Art. 3. Il est émis dix timbres-poste spéciaux ayant comme thème "Chiens populaires".
Art. 4. Il est émis dix timbres-poste spéciaux ayant comme thème "L'oeuvre de René Magritte".
Art. 5. Il est émis dix timbres-poste spéciaux ayant comme thème "Tintin".
Art. 6. Il est émis un timbre-poste spécial ayant comme thème " Noël et Nouvel an" (intérieur).
Art. 7. La valeur d'affranchissement de tous les timbres énumérés aux articles 1er à 6 correspondra au tarif d'un envoi normalisé en service intérieur.
Art. 8. Il est émis cinq timbres-poste spéciaux ayant comme thème "Optical illusions".
Art. 9. Il est émis cinq timbres-poste spéciaux à l'occasion du centième anniversaire du début de la Première Guerre mondiale.
Art. 10. Il est émis cinq timbres-poste spéciaux à l'occasion du cinq centième anniversaire de la naissance d'André Vésale.
Art. 11. Il est émis un timbre-poste spécial ayant comme thème "Le monde du train".
Art. 12. Il est émis cinq timbres-poste spéciaux ayant comme thème "Plantes extraordinaires".
Art. 13. Il est émis cinq timbres-poste spéciaux ayant comme thème "Animaux" dessinés par André Buzin.
Art. 14. La valeur d'affranchissement des timbres énumérés aux articles 9 à 13 correspondra au tarif d'un envoi non normalisé de 0 g à 100 g en service national.
Art. 15. Il est émis un timbre-poste spécial ayant comme thème "Noël et Nouvel an" (international).
Art. 16. Il est émis un timbre-poste spécial à l'occasion de la Coupe du monde de football au Brésil.
Art. 17. La valeur d'affranchissement des timbres énumérés aux articles 15 et 16 correspondra au tarif d'un envoi prioritaire normalisé en...
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