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25 MARS 2020. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 5 septembre 2019 fixant la composition du conseil scientifique des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique

As Enacted (Moniteur belge) Cited in Related
Vincent

PHILIPPE, Roi des Belges,

A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la Constitution, les articles 37 et 107, alinéa 2;

Vu l'arrêté royal du 20 avril 1965 fixant le statut organique des établissements scientifiques fédéraux, l'article 7, remplacé par l'arrêté royal du 25 février 2008 et modifié par l'arrêté royal du 12 juin 2012;

Vu l'arrêté royal du 21 mai 2013 fixant la composition du Conseil scientifique des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, modifié par les arrêtés royaux des 7 décembre 2017 et 25 septembre 2018;

Vu l'arrêté royal du 5 septembre 2019 fixant la composition du conseil scientifique des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique;

Considérant que M. Ger Luijten, directeur de la Fondation Custodia, est définitivement empêché d'accomplir sa fonction de membre du conseil scientifique des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique;

Considérant qu'il y a lieu en conséquence de désigner un nouveau membre externe qui achèvera le mandat de M. Ger Luijten;

Vu la liste double établie par le Directeur général des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique dans son courrier du 24 janvier 2020;

Sur la proposition du Ministre chargé de la Politique scientifique,

Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er. Dans l'article 1er, c) de l'arrêté royal du 5 septembre 2019 fixant la...

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