Recueil Officiel des tarifs. - FASCICULE I. - 2e supplément au 15.06.2002. - AIRES DE VALIDITE DE LA KEY CARD., de 8 juin 2002

PARTIE II. - TRANSPORT DES VOYAGEURS.

CHAPITRE II. - Billets, cartes train et cartes.

RUBRIQUE III. - Cartes.

Cartes pour 10 voyages simples.

Article 26. § 1. Il peut être émis à l'avance, pour une même relation, des cartes pour 10 voyages simples. Celles-ci sont délivrées au prix normal pour les deux classes et pour des surclassements. Ces cartes sont valables 1 an à partir de la date d'émission.

Il existe également des Cartes Ozone pour les deux classes et pour des surclassements. Ces cartes sont valables 1 an à partir de la date d'émission. Les tableaux de prix de ces cartes sont publiés intégralement au Recueil Officiel des Tarifs - Fascicule II.

§ 4. Les cartes de 10 voyages simples (ou de 10 surclassements) délivrées au prix normal inutilisées ou partiellement utilisées donnent droit à un remboursement. Il est remboursé, par carte, le prix de la carte diminué du nombre de trajets déjà effectués ainsi que des frais administratifs publiés au Fascicule II.

Les cartes de 10 voyages simples pour la ligne 26 et la KEY CARD (définie à l'article 28) ne sont pas remboursables.

Les cartes Ozone inutilisées ou partiellement utilisées encore valables donnent droit à un remboursement. Il est remboursé le prix de la carte, diminué du prix correspondant aux trajets déjà effectués et des frais administratifs par carte, publiés au Fascicule II. Attention : le prix d'un voyage = prix d'un billet à plein tarif pour le trajet mentionné sur la carte).

Les cartes de 10 surclassements émises au tarif ozone inutilisées ou partiellement utilisées donnent droit à un remboursement. Il est remboursé le prix de la carte, diminué du prix correspondant aux trajets déjà effectués et des frais administratifs par carte, publiés au Fascicule II. Attention : le prix d'un surclassement = la différence entre le prix plein des billets des deux classes pour le trajet mentionné sur la carte, avec un minimum de perception fixé par le Fascicule II.

Cartes pour 10 voyages simples sur les lignes de certaines grandes agglomérations.

Art. 27. § 1. Il existe des cartes valables pour 10 voyages simples dans chacune des agglomérations ci-après. La vente de ces cartes (à l'exception des cartes de 10 voyages zone Bruxelles + STIB) est toutefois supprimée suite à l'introduction de la KEY CARD à partir du 15.06.2002 (voir article 28).

La carte est valable entre deux gares situées dans l'agglomération pour laquelle elle a été émise. Les cartes sont uniquement valables à l'intérieur de l'agglomération concernée. Les déplacements dans l'agglomération via une gare située hors de l'agglomération ne sont pas autorisés.

Antwerpen Antwerpen-Berchem, Antwerpen-Centraal, Antwerpen-Dam,

Antwerpen-Noorderdokken, Antwerpen-Oost, Antwerpen-Zuid,

Ekeren, Hoboken-Polder, Luchtbal, Mortsel,

Mortsel-Deurnesteenweg, Mortsel-Oude-God, Sint-Mariaburg.

Bruxelles Berchem-Sainte-Agathe, Bockstael, Boitsfort, Boondael,

Bordet, Bruxelles-Central, Bruxelles-Chapelle,

Bruxelles-Congres, Bruxelles-Midi, Bruxelles-Nord,

Bruxelles-Luxembourg, Bruxelles-Schuman, Delta, Etterbeek,

Evere, Forest-Est, Forest-Midi, Haren, Haren-Sud, Jette,

Meiser, Merode, Moensberg, Schaerbeek, Sint-Job,

Uccle-Calevoet, Uccle-Stalle, Watermael.

Charleroi Charleroi-Ouest, Charleroi-Sud, Chatelet, Couillet,

Lodelinsart, Marchienne-au-Pont, Marchienne-Zone, Roux.

Gent Drongen, Gentbrugge, Gent-Dampoort, Gent-Sint-Pieters,

Merelbeke, Wondelgem.

Liege Angleur, Ans, Bressoux, Chenee, Flemalle-Grande,

Flemalle-Haute, Herstal, Jemeppe-sur-Meuse, Leman,

Liege-Guillemins, Liege-Jonfosse, Liege-Palais, Liers,

Milmort, Pont-de-Seraing, Sclessin.

KEY CARD.

Art. 28. § 1. La KEY CARD est valable à l'intérieur d'une aire de validité déterminée (distance tarifaire maximale de 9 km). Pour voyager à l'intérieur de cette aire de validité, deux conditions doivent être remplies :

- le train emprunté doit faire arrêt aux gares appartenant à l'aire de validité;

- le trajet mentionné sur la carte doit être un trajet valable entre deux gares belges séparées d'une distance tarifaire inférieure ou égale à 9 km.

§ 2. La KEY CARD n'est pas destinée à une utilisation au sein de la Région de Bruxelles-Capitale (1) où existe déjà une intégration tarifaire totale pour les billets et les cartes multivoyages avec la STIB (voir à cet effet les articles 13 et 27).

§ 3. La KEY CARD est valable pour 6 voyages, uniquement en 2 e classe et est vendue dans toutes les gares belges. Elle est valable 1 an à partir de la date d'émission.

§ 4. La KEY CARD n'est pas nominative et peut donc être utilisée simultanément par plusieurs personnes. L'interruption de voyage n'est pas autorisée.

§ 5. Avant d'embarquer dans le train, la KEY CARD doit être complétée en majuscules et à l'encre indélébile à raison d'une ligne par voyage et par voyageur, selon l'ordre numérique et chronologique :

- le jour du voyage (en toutes lettres) et la date (en 6 chiffres - par exemple : 06.12.02);

- le nom entier des gares de départ et de destination.

Les inscriptions non conformes, les ratures, les surcharges, les traces d'effacement, de gommage ou autres rendent la ligne non valable et sont considérées comme irrégularités. En cas d'erreur, une nouvelle ligne doit être complétée. A défaut, les dispositions de la partie V sont d'application.

§ 6. Les cartes inutilisées ou partiellement utilisées ne donnent pas droit à un remboursement. En cas de perte, elles ne sont ni remplacées ni remboursées.

§ 7. En cas d'irrégularité, les dispositions de la Partie V sont d'application.

Notes :

(1) A la SNCB, la Région de Bruxelles-Capitale est assimilée à la zone de Bruxelles telle que mentionnée dans la " liste des Zones et Agglomérations " à la page 13.

ANNEXE.

Art. N. Annexe 1. GUIDE DES PETITES DISTANCES.

Gare de depart Gares faisant partie de l'aire de validite A

AALST AALST-KERREBROEK DENDERLEEUW EREMBODEGEM ERPE-MERE

ESSENE-LOMBEEK IDDERGEM LEDE LIEDEKERKE

SERSKAMP VIJFHUIZEN WELLE

AALST-KERREBROEK AALST DENDERLEEUW EREMBODEGEM ERPE-MERE

ESSENE-LOMBEEK IDDERGEM LEDE LIEDEKERKE

SERSKAMP VIJFHUIZEN WELLE

AALTER BELLEM MARIA-AALTER HANSBEKE LANDEGEM

AARSCHOT BEGIJNENDIJK BOOISCHOT LANGDORP TESTELT

WEZEMAAL

AARSELE DEINZE TIELT

ACREN GERAARDSBERGEN HOURAING LESSINES PAPIGNIES

REBAIX SCHENDELBEKE

AISEAU AUVELAIS CHATELET FARCIENNES HAM-SUR-

JEMEPPE-SUR- LE CAMPINAIRE TAMINES SAMBRE

SAMBRE

ALKEN HASSELT KIEWIT

AMAY AMPSIN ENGIS HAUTE-FLONE HUY

STATTE

AMPSIN AMAY BAS-OHA HAUTE-FLONE HUY

STATTE

ANDENNE BAS-OHA CHATEAU-DE- NAMECHE SCLAIGNEAUX

SEILLES

ANGLEUR ANS BRESSOUX CHENEE FLEMALLE-

GRANDE

HERSTAL JEMEPPE-SUR- LIEGE- LIEGE-

MEUSE GUILLEMINS JONFOSSE

LIEGE-PALAIS PONT-DE- SCLESSIN TILFF

SERAING

ANS ANGLEUR BIERSET-AWANS BRESSOUX CHENEE

FEXHE-LE-HAUT- LIEGE- LIEGE- LIEGE-PALAIS

CLOCHER GUILLEMINS JONFOSSE

SCLESSIN VOROUX-

GOREUX

ANSEREMME DINANT GENDRON-

CELLES

ANTOING CALLENELLE MAUBRAY TOURNAI

ANTWERPEN- ANTWERPEN- ANTWERPEN- ANTWERPEN- ANTWERPEN-

BERCHEM CENTRAAL DAM OOST ZUID

BOECHOUT HOVE KONTICH LUCHTBAL

MORTSEL MORTSEL- MORTSEL-

DEURNESTEEN- OUDE-GOD

WEG

ANTWERPEN- ANTWERPEN- ANTWERPEN- ANTWERPEN- ANTWERPEN-

CENTRAAL BERCHEM DAM OOST ZUID

BOECHOUT HOVE KONTICH LUCHTBAL

MORTSEL MORTSEL- MORTSEL-

DEURNESTEEN- OUDE-GOD

WEG

ANTWERPEN-DAM ANTWERPEN- ANTWERPEN- ANTWERPEN- ANTWERPEN-

BERCHEM CENTRAAL OOST ZUID

BOECHOUT HOVE LUCHTBAL KONTICH

MORTSEL MORTSEL- MORTSEL-

DEURNESTEEN- OUDE-GOD

WEG

ANTWERPEN- EKEREN KAPELLEN LUCHTBAL SINT-

NOORDERDOKKEN MARIABURG

ANTWERPEN-OOST ANTWERPEN- ANTWERPEN- ANTWERPEN- ANTWERPEN-

BERCHEM CENTRAAL DAM ZUID

BOECHOUT HOVE KONTICH LUCHTBAL

MORTSEL MORTSEL- MORTSEL-

DEURNESTEEN- OUDE-GOD

WEG

ANTWERPEN-ZUID ANTWERPEN- ANTWERPEN- ANTWERPEN- ANTWERPEN-

BERCHEM CENTRAAL DAM OOST

BOECHOUT HOVE LUCHTBAL KONTICH

MORTSEL MORTSEL- MORTSEL-

DEURNESTEEN- OUDE-GOD

WEG

ANZEGEM OUDENAARDE VICHTE

APPELTERRE EICHEM GERAARDSBER- IDEGEM NINOVE

GEN

OKEGEM SCHENDELBEKE ZANDBERGEN

ARCHENNES BASSE-WAVRE BIERGES-SIX FLORIVAL GASTUCHE

FLAGS

OUD-HEVERLEE PECROT SINT-JORIS- WAVRE

WEERT

ARLON STOCKEM VIVILLE

ASSE MERCHTEM MOLLEM OPWIJK ZELLIK

ASSESSE COURRIERE FLOREE NATOYE SART-BERNARD

ATH BRUGELETTE CAMBRON- MAFFLE MEVERGNIES-

CASTEAU ATTRE

PAPIGNIES REBAIX

AUVELAIS AISEAU FARCIENNES FRANIERE HAM-SUR-

SAMBRE

JEMEPPE-SUR- LE CAMPINAIRE MAZY MOUSTIER

SAMBRE

TAMINES

AYE JEMELLE MARCHE-EN- MARLOIE

FAMENNE

AYWAILLE RIVAGE

Gare de depart Gares faisant partie de l'aire de validite B

BAASRODE-ZUID BUGGENHOUT DENDERMONDE LEBBEKE MALDEREN

OUDEGEM SINT-GILLIS

BALEGEM-DORP BALEGEM-ZUID GONTRODE HILLEGEM LANDSKOUTER

MOORTSELE SCHELDEWIN- ZOTTEGEM

DEKE

BALEGEM-ZUID BALEGEM-DORP GONTRODE HERZELE HILLEGEM

LANDSKOUTER MOORTSELE SCHELDEWIN- ZOTTEGEM

DEKE

BALEN LEOPOLDSBURG MOL

BAMBRUGGE BURST EDE ERPE-MERE HAALTERT

HERZELE HILLEGEM TERHAGEN VIJFHUIZEN

BARVAUX BOMAL MELREUX- SY

HOTTON

BAS-OHA AMPSIN ANDENNE CHATEAU-DE- HUY

SEILLES

STATTE

BASSE-WAVRE ARCHENNES BIERGES-SIX CEROUX- FLORIVAL

FLAGS MOUSTY

GASTUCHE LIMAL OTTIGNIES PECROT

PROFONDSART WAVRE

BEAURAING HOUYET

BEERNEM MARIA-AALTER OOSTKAMP

BEERSEL HALLE BUIZINGEN HUIZINGEN LEMBEEK

LINKEBEEK

BEGIJNENDIJK AARSCHOT BOOISCHOT HEIST-OP- LANGDORP

DEN-BERG

BEIGNEE BERZEE COUR-SUR- HAM-SUR- JAMIOULX

HEURE HEURE

PRY

BELLEM AALTER HANSBEKE LANDEGEM MARIA-AALTER

BELSELE LOKEREN NIEUWKERKEN- SINAAI SINT-NIKLAAS

WAAS

BERINGEN HEUSDEN LEOPOLDSBURG

BERLAAR HEIST-OP-DEN- LIER MELKOUWEN

BERG

BERTRIX -

BERZEE BEIGNEE COUR-SUR- HAM-SUR- JAMIOULX

HEURE HEURE

PRY WALCOURT YVES-GOMEZEE

BEUZET CHAPELLE-DIEU ERNAGE GEMBLOUX LONZEE

RHISNES SAINT-DENIS-

BOVESSE

BEVEREN(WAAS) MELSELE NIEUWKERKEN- SINT-NIKLAAS ZWIJNDRECHT

WAAS

BIERGES-SIX ARCHENNES BASSE-WAVRE CEROUX- COURT-SAINT-

FLAGS MOUSTY ETIENNE

FLORIVAL GASTUCHE LIMAL OTTIGNIES

PROFONDSART RIXENSART WAVRE

BIERSET-AWANS ANS FEXHE-LE- MOMALLE VOROUX-

HAUT- GOREUX

CLOCHER

BILZEN DIEPENBEEK

BINCHE LEVAL

BISSEGEM KORTRIJK MENEN WEVELGEM

BLANKENBERGE -

BLANMONT CHAPELLE-DIEU CHASTRE ERNAGE GEMBLOUX

MONT-SAINT- OTTIGNIES

GUIBERT

BLATON HARCHIES PERUWELZ VILLE-

POMMEROEUL

BLERET FEXHE-LE-HAUT- MOMALLE REMICOURT...

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