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Arrêté royal relatif modifiant l'arrêté royal du 22 août 2020 relatif aux marins, de 21 mars 2024

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Vincent

Article 1er. L'article 3 de l'arrêté royal du 22 août 2020 relatif aux marins est complété par un alinéa rédigé comme suit :

"Le Contrôle de la navigation peut reconnaître comme équivalents d'autres formations, y compris ceux relatifs au service en mer et à l'organisation à bord spécialement adaptés aux évolutions techniques et à des types particuliers de navires et d'utilisation professionnelle, à condition que le niveau de service en mer et de connaissances soit garanti. Le Contrôle de la navigation peut appliquer les restrictions nécessaires sur les brevets d'aptitude et les certificats d'aptitude. ".

Art. 2. Dans chapitre 7 de l'annexe 1 du même arrêté les règles VII/2 à VII/7 sont abrogées.

Art. 3. Le ministre qui a la mobilité maritime dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Signatures

Donné à Bruxelles, 21 mars 2024.

PHILIPPE

Par le Roi :

Le Vice-Premier Ministre et Ministre de la Justice

et de la Mer du Nord,

P. VAN TIGCHELT

Préambule

PHILIPPE, Roi des Belges,

A tous, présents et à venir, Salut.

Vu le Code belge de la navigation, les articles 2.2.3.9, 1°, f, ;

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