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Arrêté royal portant homologation et abrogation d'homologation de normes belges élaborées par le Bureau de Normalisation (NBN), de 9 mars 2021

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Vincent

Article 1er. Les normes belges mentionnées ci-après sont homologuées :

  1. NBN EN 1990 ANB:2021

    Eurocode 0 - Bases de calcul des structures - Annexe nationale;

  2. NBN EN 1992-1-2 ANB:2021

    Eurocode 2 - Calcul des structures en béton - Partie 1-2 : Règles générales - Calcul du comportement au feu - Annexe nationale.

    Art. 2. Les normes mentionnées à l'article 1er peuvent être consultées gratuitement sur place au Bureau de Normalisation, rue Joseph II 40/6 à 1000 Bruxelles. Elles peuvent également être achetées auprès du Bureau de Normalisation (shop.nbn.be; tél : +32 2 738 01 11).

    Art. 3. Les homologations suivantes sont abrogées :

  3. NBN EN 1990 ANB:2013

    2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 6 janvier 2013;

  4. NBN EN 1992-1-2 ANB:2010

    1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 30 avril 2010.

    Art. 4. Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

    Art. 5. Le ministre qui a l'Economie dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

    Signatures

    Donné à Bruxelles, le 9 mars 2021.

    PHILIPPE

    Par le Roi :

    Le Ministre de l'Economie,

    P.-Y. DERMAGNE

    Préambule

    PHILIPPE, Roi...

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